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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 15

69e9aacacdc6046d4737954d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

1] Monsieur [X] [G] Né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] Elisant domicile au cabinet Baechlin Moisan Associés [Adresse 1] [Localité 1] Ayant tous deux pour avocat constitué Me Benjamin

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINEc/S.A

652e25f992ba098318768417

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

[E] [H], es qualité de liquidateur judiciaire de la SCEA VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS, domicilié en cette qualité [Adresse 2] représentée par Maître Margaux POUPOT-PORTRON substituant Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1daa942a604f5e931ed

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

audit siège, demeurant [Adresse 6] représentée et assistée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64c20a951e0d40d96967d86a

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Le risque est aléatoire en ce sens que sa survenance doit échapper à la volonté des parties.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69d8906dcdc6046d47bb9ae0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [S] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Valérie PLANEIX, avocat au barreau de PARIS, toque : J083 INTIMEE Association [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd6460b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6788a224b815c30a4df70af8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

société de droit bulgare [Adresse 7] [Adresse 11] [Localité 2] (Bulgarie) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Benjamin

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811aea081f47e994feb25b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

14] [Localité 9] Représentée par Me Nadine PANZANI de la SCP Camenen- Samper- Panzani, avocat postulant, au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 9) et avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fca709dc468a05c4aab5f4a

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Postulant, avocat au barreau de BESANÇON, présent et par Me Philippe RAVISY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, absent INTIMÉE Société FLEX-N-GATE, sise [Adresse 2] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd1c226bd27e85a908fffb

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

représentée par Me Eric Z..., de la SELARL Eric Z..., avocat au barreau de Douai assistée de Me Benjamin A..., avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Camille B..., avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d67

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628c1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de comissaire aux comptes associé signataire des rapports portant sur les comptes de la société VERTU AK FRANCE domicilié pofessionnellement au : [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de65

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

Chambre 4-5

68df5f1c38ac3a658931de6d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6966b059cdc6046d472efe11

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

IARD SA, dont le siège social est sis 313, Terrasses de l’Arche - 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336bacc9763289b725194

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

679336c5cc9763289b725232

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65af6b39b6c6260008b5320e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

barreau de PARIS, toque : C2441 INTIMEE Association FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS DE TABLE - FFTT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab367ef77d000880b342

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b89f3aca0c5f0008398fde

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle