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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93117
5 avril 2016
5 avril 2016
.-87270 CHAPTELAT représentépar Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE Monsieur Jean-Marc Kegham Z...
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008240076
26 juillet 2006
26 juillet 2006
30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Chadelat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004243_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Le projet d'aménagement et de développement durables relève par ailleurs qu'" hors zone urbaine existante, l'urbanisation diffuse ainsi que l'urbanisation en chapelet de faible profondeur seront abandonnées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004527_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il précise qu'" hors zone urbaine existante, l'urbanisation diffuse ainsi que l'urbanisation en chapelet de faible profondeur seront abandonnées au profit du maintien des zones agricoles, naturelles et
Source officiellecr
évrier 1998, qui, dans les poursuites exercées notammentc/Benoît E
6137259ecd5801467741f420
27 mai 1999
27 mai 1999
soupape primaire à la sortie de la chaudière en tournant le volant à l'aide d'une clé à griffe faisant bras de levier afin d'augmenter le couple de serrage ; que cette manoeuvre entraînait la rupture de chapeau
Source officielleTrib. de Commerce
69c0441ecdc6046d47932a2b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
* 1 créancier concernant une disposition particulière, n'a pas répondu, il est réputé avoir acquiescé à cette disposition, Attendu qu'il y a lieu de préciser que le créancier CHANTELAT ENERGIES SAS
Source officielleChambre 8/Section 3
678aa77d5289c7662ca2b06c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEMANDEUR : Monsieur [M] [U] [C] [Adresse 3] [Adresse 10] [Localité 5] Comparant ET DÉFENDEUR: CDC HABITAT SOCIAL [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c29651714
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D'HLM IMMOBILIERE 3F immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro B 552 141 533 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleJurid. Premier Président
6549e300bc1a528318e096ee
6 novembre 2023
6 novembre 2023
qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocats au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302937_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
une maison de 147 m2, un garage de 25,5 m2, un hangar agricole de 650 m2 abritant deux chambres froides et deux bureaux sur un terrain cadastré section C, parcelle n° 1391, situé rue des 4 chemins, Chatelan
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2216760_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 7 rue Raspail à Levellois Perret, par son syndic en exercice la société Gratade, représenté Me Chapulut
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94361
13 décembre 2018
13 décembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/12/2018 la X... la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT du : 13 DECEMBRE 2018 No :
Source officiellecr
6137263dcd58014677424065
11 janvier 2006
11 janvier 2006
témoignage révélait qu'Alain J... était propriétaire de véhicules de collection -cet élément étant corroboré par d'autres pièces du dossier-, et que ces véhicules étaient stationnés dans le château La Chapelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92188
19 mars 2015
19 mars 2015
J'ai bien reçu les informations nécessaires à l'utilisation, l'entretien et l'hivernage de la piscine... " En signant ce document, la différence avec les réceptions des chantiers Chapelon et Gillant
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6349002863d497adffda418a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Jugement du 12 Novembre 2019 -Tribunal d'Instance de Saint Maur - RG n° 19-000610 APPELANTE SA IMMOBILIERE 3F [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
642d14bccb8fa004f57da2cf
4 avril 2023
4 avril 2023
états des lieux établis à l'entrée et à la sortie démontrent des dégradations locatives importantes spécialement pour une occupation d'un an et quatre mois, notamment, des murs sales et crayonnés, un champlat
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e89ecdc6046d477b9972
7 avril 2026
7 avril 2026
IMMOBILIERE 3F [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 INTIMEE Madame [L] [A] [O] [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
66391a19d94801f110a5536d
4 avril 2024
4 avril 2024
LAMARRE, greffier audiencier ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : [22] (L/2136653) [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Maître Maxime TONDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE substitué par Maître Judith CHAPULUT
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932f
3 avril 2024
3 avril 2024
Il en va de même en ce qui concerne les calfeutrements par silicone sur menuiserie F qui se trouvent inclus dans les travaux de reprise des entourages des menuiseries, 'y compris champlats sur menuiserie
Source officielle8ème chambre 1ère section
659eeefe6976f1c644e78476
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] représenté par son syndic, le Cabinet GRATADE [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT
Source officiellePage 58 sur 71
SAS ANDRE CHAPELAT
02/02/2026
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SAS ANDRE CHAPELAT
26/11/2024
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CHAPELAT, Sébastien
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/05/2024
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CHAPELAT, Sébastien
15/05/2024
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CHAPELAT, Sébastien
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
17/12/2023
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