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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Marie X

61372577cd5801467741dfda

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

patrimoine ; "alors que le mandat de vente donné à l'agence de Jean-Marie X... portait sur "une propriété à usage de commerce et d'habitation sise ..., un magasin à usage de commerce, arrière- boutique, cuisine

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5bb

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

affirmation était fausse puisqu'au contraire, il gérait un établissement autonome, les achats, les facturations aux filiales, les comptes bancaires, il détenait la signature, il était en outre chef de cuisine

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bd3

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

mission d'établir un plan des lieux afin de déterminer l'emplacement du fauteuil dans lequel le défunt avait été retrouvé par sa concubine et les impacts de plomb constatés au-dessus de la porte de la cuisine

Source officielle
CC

comm

6137241ccd58014677412688

Cassation

5 octobre 2004

5 octobre 2004

l'indication qu'il reprendrait l'exploitation dès la fin des travaux, ainsi que cela lui avait été confirmé par une lettre du 5 mars 1997, et qu'il avait reçu mandat de suivre les travaux et d'aménager la cuisine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304685_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

B en qualité de chef cuisinier spécialisé en cuisine asiatique. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2202744_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

mutation dans l'intérêt du service ; 2°) d'enjoindre, à titre principal, au maire de Montluçon de réexaminer sa situation administrative et de prononcer sa réintégration au sein du service de la cuisine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407797_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Si la société requérante soutient que la stagiaire effectuait des missions diverses en cuisine " de la préparation en amont du service, des différentes techniques de base à maitriser en cuisine () les

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202661_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

affecté à la direction de la cuisine centrale ou, sur un poste aménagé tenant compte de son handicap et correspondant à son grade, dans le délai d'un mois à compter de la notification du jugement sous

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2401118_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310155

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

du restaurant, qui est pourvue d'un matériel de réfrigération important, et que l'émergence des bruits des matériels de réfrigération et de cuisine dépasse largement les seuils réglementaires (émergence

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ouverte : l’absence du four électrique de marque ARISTON et de la plaque de cuisson de marque COOKE et LEWIS ;couloir de distribution : « pan de mur côté droit, le placo a été abîmé.

Source officielle
CA

17e Chambre B

603520b59b10b74bfdc6dd2a

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

Il faut également que les outils et matériels de cuisine soient convenablement rangés.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE00505_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Par la voie de l'appel provoqué, la société Di Zazzo, en charge du lot n° 1 " Gros œuvre ", la société Berry Froid grandes cuisines du Centre, en charge du lot n° 18 " Equipements de cuisine ", la société

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231cd

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

adressée dans le cadre d'une prescription médicale précise, que Dominique X... a baissé le slip de la jeune femme au-dessous du niveau du pli fessier, qu'en ce qui concerne la demande d'écarter les cuisses

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

67592dee4f06387a26ce771e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[I], chef de cuisine, qui indique que M. [A] multipliait toujours les mêmes erreurs lors des derniers mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adae

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

sa locataire à utiliser la cuisine de l' appartement à des fins commerciales d' exploitation du fonds de brasserie qu' elle avait vendu, alors que les locaux ne comportaient aucune autre cuisine.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60343773d55acc28b2f7aad5

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

de la cuisine ' vérification générale de l'installation électrique existante avec alimentation de l'éclairage de terrasse ' remplacement du cumulus ' remplacement des boutons de chasse d'eau des WC

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

66830312d7288dcb2a05e115

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

01 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDEURS : Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Madame [T] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Demandeurs représentés par Me Charlène CUISINIER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66a9d39305566a2f16fd87ad

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Monsieur [C], recruté par contrat à durée déterminée le 14 juillet 2018 renouvelé jusqu'au 5 novembre 2018 en qualité de cuisinier, a été promu chef de cuisine par contrat à durée indéterminée du 6 novembre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Au bout de 30 secondes de cuisson, on doit obligatoirement soulever la panière au-dessus du niveau d'huile pour pouvoir la secouer.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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