EXPOSE DU LITIGE Selon procès-verbal d'évacuation établi le 26 février 2025, il a été procédé à l'évacuation de Monsieur [I], [C] [J] résidant [Adresse 3] (lot 246, bâtiment B, escalier 2, étage 2, porte

selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X..., employée par l'Etablissement public local d'enseignement agricole d'Aix Valabre en qualité d'agent de service, a, le 14 janvier 2003, été victime d'une chute

de sciure de bois ; - la première planche du seuil du l'étage de l'escalier complètement déstructurée, ce qui provoque une situation dangereuse.

effectuer des relevés dans le cadre d’une mission qui leur avait été confiée, mais que Monsieur [O] a d’abord forcé le passage et l’a percuté avec son fourgon et étant descendu du véhicule, l’a fait chuter

CIRCULANT LA NUIT SUR UN CYCLOMOTEUR, EST ENTRE EN COLLISION AVEC UN SCOUT, HORNEZ, QUI, PRECEDANT CE DERNIER, MARCHAIT SUR LA ROUTE EN COMPAGNIE DE CINQ AUTRES SCOUTS; QUE CETTE COLLISION A PROVOQUE LA CHUTE

Par une délibération du 21 mars 2002, l'assemblée générale a autorisé Mr [P] à les travaux consistant dans la création d'une colonne dans la montée d'escalier conformément au plan de Mr [I], architecte

complexe scolaire Valbonne Sophia X..., un " rallye pédestre en montagne sans chemin obligé ", auquel participaient 27 élèves, divisés en groupes et encadrés par 4 accompagnateurs ; qu'au cours d'une escalade

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en vue d'une initiation à l'escalade, M.

situé en haut du [Adresse 6] dont la hauteur est trop importante ; * la réparation des nombreuses marches d'escaliers cassées et dangereuses, notamment celles des escaliers situés en haut du chemin de

de secours n°1 entre R-2 et R-1 - panneau de mur latéral dernière volée d'escalier, - - n° 225 : Chalet n° 3 - sortie escalier de secours sur terrasses Ouest - ragréage des parois latérales de l'escalier

sont indéterminées, qu'il n'est rapporté la preuve d'aucun lien de causalité certain, direct et exclusif entre sa chute et l'absence de garde-corps et que sa faute est à l'origine exclusive de sa chute

. ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que cet accident a été provoqué par la chute du poteau de béton qu'escaladait M.

Il estime qu’aucun lien de causalité entre le pin et les désordres n’est démontré, notamment les dommages à l’escalier et au mur de clôture situé en dehors de la zone de développement racinaire.

Il a chuté dans une cale restée ouverte ».

1986, un contrôleur du Travail, visitant le chantier de l'association de l'abbaye Notre-Dame de Tarasteix (Hautes-Pyrénées), dont Jean-Claude X... avait entrepris la restauration, a constaté que les escaliers

[I] prenait un colis à la préparation des commandes » « Il aurait ressenti une douleur au dos et a chuté au sol » ; que le certificat médical initial établi le 10 mars 2020 constatait des « contusion dorsale

Il est indiqué au titre des circonstances : " En sortant du service CCO (centre de commandement opérationnel), il descendait des escaliers, a chuté, perdu connaissance, mal à la tête, en tombant tournevis

de l'effondrement du toit d'un ancien logement vacant situé dans la cour arrière, de la présence de traces d'humidité sur un mur en pisé endommagé et d'éléments de charpente instables, du risque de chute

Le 13 mars 2017, il a déclaré un accident de trajet après avoir chuté de quelques marches en descendant l'escalier de son jardin pour se rendre à son travail.

ascenseur, est inadapté compte tenu de son handicap ; en effet, alors qu’il bénéficie de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et qu’il a des difficultés pour monter et descendre les escaliers