et que le second s'engageait, dans les meilleurs délais, à enlever les sacs de plâtre stockés sur son terrain, ainsi qu'à mettre à la disposition de la société Alsace Pro, dès sa première demande, un engin

Y..., de nationalité française, se sont mariés le [...] à Engins (Isère). De cette union est né I... Y..., le [...] , à Saint-Martin-d'Hères (Isère), de nationalité française et polonaise.

qu'elle ne serait pas reconduite pour l'année culturale 2013 ; qu'en avril 2013, elle a fait dresser un constat mentionnant la présence, sur la parcelle en cause, de cinq bottes de paille et d'un vieil engin

[T], elle était immatriculée comme un engin de genre MTT2, comme en fait foi la carte grise barrée lors de la vente, intervenue le 15 septembre 2008 ; que selon la déclaration de M. [C], M.

pour virer à gauche et couper la voie descendante où il avait été heurté au niveau de sa roue avant-droite par le véhicule prioritaire, circulant sur la voie descendante, piloté par David Y... , dont l'engin

2001, expressément qualifiés de visites de reprise par le médecin du travail, le salarié a été déclaré : "Inapte à son poste ; pas de manutention manuelle à la charge ; pas de conduite de véhicule ou d'engin

initiative, à la supposer établie, de la victime, avait eu une incidence sur la rupture inopinée du poteau en bois sur lequel travaillait celle-ci, et ainsi sur la réalisation de l'accident ; "alors, enfin

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mustapha Y... qui effectuait, sur l'exploitation de Martine X..., des travaux de débroussaillage, a eu le bras sectionné par la lame de l'engin

(le locataire) a conclu le 29 janvier 1990 avec la société Locam (le crédit bailleur) un contrat de crédit-bail portant sur un engin de chantier, le fournisseur étant la société Cemat ; que M.

47 "tous dommages résultant d'événements dans lesquels sont impliqués, lorsque vous-même ou les personnes dont vous répondez en avez la propriété, la garde, l'usage ou la conduite, tous véhicules et engins

[R] a été promu, le 1er janvier 2000, "Quality Assurance Engineer" position 2.2 coefficient 130 et, le 1er janvier 2001 "ingénieur contrôle qualité" (software testing engineer) ou "Quality Specialist"

infractions suivantes : - vol avec arme en réunion, à un an d'emprisonnement ; - dévastation et pillage, à dix ans d'emprisonnement ; - port d'armes, à neuf mois d'emprisonnement ; - explosion d'engins

Chiron, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [W], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Safran Helicopter Engines,

demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la vente de matériel en l'état (chargeur VIENERI modèle VF 3.63F) à Madame X : 1) la configuration de l'engin

[M] lors de la fermeture du site de [Localité 3], fin septembre 2005, et enfin de trois griefs tirés de la violation de l'article 455 du code de procédure pour un défaut de motifs, un défaut de réponse

l'utilisation normale des dites parcelles, complantées d'une vingtaine d'oliviers, dont l'exploitation relève de l'activité traditionnelle d'exploitation oléicole et ne nécessite pas l'utilisation d'engins

assigné le bailleur en réparation de ses dommages ; Attendu que le preneur fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande et de l'avoir en conséquence condamné à payer le prix de la location de l'engin

X... a été engagé le 15 mars 1971 en qualité de conducteur d'engins par la société Gaulier ; qu'il avait la qualité de travailleur handicapé, catégorie A, qui lui avait été reconnue par décision de la