des conduits de fumée et des conduits de raccordement, modérateur de tirage, réhabilitation des conduits, tubage, ventilation des coffrages, etc. 6 h 00 3.2 : connaître les modalités de fin de chantier - PV de réception à remettre au client et la fiche

LEGIARTI000041648042

—

réglementation communautaire et nationale en vigueur, le titulaire de la licence Bar est tenu : - d'effectuer ses déclarations statistiques de captures débarquées et rejetées aux autorités concernées et notamment de fournir les journaux de pêche ("log book" et fiches

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Fiche descriptive d'activités Les activités professionnelles concernées sont classées en cinq grands groupes d'activités professionnelles non hiérarchisées entre elles : A. - Préparer le projet stratégique de performance dans un champ disciplinaire

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

présentée par une société : - les liasses fiscales des trois derniers exercices clos ; - les attestations mentionnées à l'article 122-12 ; 3° Lorsque la demande est présentée par une association : - un rapport d'activité de l'année précédente ; - une fiche

Article ANNEXE I b

—

S 5 : La description et l'estimation des ouvrages Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S5. 1 : La description technique des ouvrages Décrire techniquement un ouvrage simple S5. 2 : La documentation technique Décoder les fiches

Article ANNEXE I b

—

S4. 2 : La documentation technique Décoder les fiches descriptives de matériaux ou de composants d'un ouvrage.

Article ANNEXE IV

—

-Rendre compte des activités exercées en entreprise ; Contenus : -Les fiches activités entreprise permettent au candidat de rendre compte de son activité.

Article Annexe I (suite)

—

consignes reçues ; - des procédures internes ; - des acquisitions d'immobilisations de l'exercice ; - des décisions d'amortissement ; - des documents comptables ; - des décisions de mises hors service ; - de la situation des clients douteux ; - des fiches

Article Annexe III

—

certification fixé par le présent règlement ; - la validation des évolutions des référentiels "géoréférencement" et "détection" ; - l'examen de toute demande sur l'interprétation technique de l'un ou l'autre de ces référentiels, et la validation de toute fiche

Article Annexe Ia

—

Conditions de réalisation : Pour les produits en cours de fabrication, à partir de directives du cahier des charges du produit, en utilisant des fiches de contrôle ; À l'aide des outils de mesure habituellement utilisés.

Article 234-2.01

—

Outre le code IMDG, il faut également consulter les fiches de données de sécurité pour matière dangereuse et les feuillets de spécifications pour mener à bien cette évaluation formelle de la sécurité. 7.6.

Article Annexe 1

—

contrôle technique de véhicules Code de la route-Articles R. 323-8 et R. 323-9 Demande d'agrément de prototype pour véhicules transformés Arrêté du 22 mars 2013 modifiant l'arrêté du 19 juillet 1954 relatif à la réception des véhicules automobiles Fiche

Article Annexe I

—

Examen de la documentation technique : vérification à partir des documentations des matériels, ou de leur fiche signalétique, de l'adéquation de ces matériels aux caractéristiques de l'installation et de son environnement.

Article R313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64

Code monétaire et financier

initiale d'au moins cinq ans, à la fin de laquelle une négociation est menée sur le taux débiteur afin de convenir d'un nouveau taux fixe pour une nouvelle période, le calcul du taux annuel effectif global illustratif supplémentaire figurant dans la fiche

Article Annexe 22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55

Code de la santé publique

Art. 3 - Après la délivrance ou la prescription des médicaments nécessaires à la réalisation de l'interruption volontaire de grossesse, le médecin ou la sage-femme transmet à l'établissement une copie de la fiche de liaison contenant les éléments utiles

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Le ou les contrats des auteurs ; 5° Tout justificatif de versement de rémunération à ou aux auteurs, signé par ces derniers ; 6° En cas de coproduction, le contrat signé entre les sociétés ou tout document contractuel préparatoire ; 7° La fiche

Article Annexe Ib (suite)

—

l'environnement - normes, conventions, chartes Ressources techniques : - sites Internet et logiciels professionnels - publications professionnelles - documents entreprise : fichiers clients et fournisseurs, documents de gestion, cahier des charges, fiches

Article Annexe

—

Notes (de service, d'information), fiches de procédures, comptes rendus de réunions, courriers, courriels, sont les moyens les plus communs de la communication opérationnelle. - Communication et pratique opérationnelle.

Article Annexe I

—

. - la demande d'une population ou d'un service - des tarifs - Aider à l'animation : * aménager l'espace * présenter une activité * rappeler les règles * participer ou relancer l'activité * assurer un soutien logistique - Elaborer une fiche en vue d'une

Article Annexe I

—

produits - étiquetage Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant garde à sa disposition des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches

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