I : Isolation thermique. Les classifications sont exprimées en minutes (30 : une demi- heure). Les justificatifs attestant des propriétés de résistance au feu sont conservés dans le dossier "installations classées", prévue au point 1.4.

Article ANNEXE

—

Chapitre Ier Déficiences intellectuelles et difficultés du comportement Chez l'enfant comme chez l'adulte, le retard mental peut être isolé ou associé à des difficultés du comportement dont les manifestations sont diverses.

Article Annexe I

—

I : isolation thermique. Les classifications sont exprimées en minutes (120 = 2 heures et 15 = 1/4 d'heure). 2.4.3.

LEGIARTI000023420454

—

machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29.7 AA Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques. 29.7 AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs). 31.3 ZA Fabrication de fils et câbles isolés

LEGIARTI000023420422

—

Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.1ZD 3,90 Fabrication de fonte ou d'acier. 27.1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,10 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent de l'Isolle ou Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé (Finistère). Finistère Saumon atlantique, truite de mer, lamproies marine et fluviatile, truite fario, anguille. L'Isolle ou Isole.

LEGIARTI000026909531

—

Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier. 27.1ZD 5,00 Fabrication de fonte ou d'acier. 27.1ZE 5,30 Fabrication de tubes en fonte. 27.2AA 6,00 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs

Article Annexe II

—

et les locaux sociaux ainsi que les guichets de retrait et dépôt des marchandises et les autres ERP de 5e catégorie nécessaires au fonctionnement de l'entrepôt sont situés dans un local clos distant d'au moins 10 mètres des cellules de stockage ou isolés

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

CHAPITRE Ier DÉFICIENCES INTELLECTUELLES ET DIFFICULTÉS DE COMPORTEMENT Chez l'enfant comme chez l'adulte, le retard mental peut être isolé ou associé à des difficultés du comportement dont les manifestations sont diverses.

Article Annexe

—

Dispositions particulières : a) La distance d peut être réduite à 1,50 mètre à condition que l'orifice de l'évacuation à l'air libre de la soupape et celui de la bouche de remplissage soient isolés des emplacements ci-dessus par un mur plein construit

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

secours ; Les services alimentés et les bilans électriques sur source de secours ; Le calcul justificatif de l'autonomie en secours ; La description des dispositifs de délestage ; La description et l'implantation des moyens de surveillance des isolements

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

du I de l'article L. 312-1, par le département sous forme d'une dotation globale de financement versée dans les conditions précisées aux articles R. 314-106 à R. 314-109 ; 3° Pour les centres maternels et hôtels maternels qui accueillent des femmes isolées

Article Annexe I (suite)

—

sans précision (y compris sans compléments précisés) 2.2 AEEH de base 2.3 AEEH + complément 1 2.4 AEEH + complément 2 2.5 AEEH + complément 3 2.6 AEEH + complément 4 2.7 AEEH + complément 5 2.8 AEEH + complément 6 2.9 Majoration parent isolé

Article Annexe I

—

solvants autres que le perchloroéthylène ou plus généralement des matériaux inflammables présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs : REI 120 ; - planchers : REI 120 ; - charpente et isolation

Article 59

—

l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre existant au 31 décembre 2015 l'année précédant la création de la métropole du Grand Paris, ou, le cas échéant, une quote-part du produit de ces mêmes impositions perçu par les communes isolées

Article Annexe

—

La Rochelle (Charente-Maritime). 58e régiment de transmissions/ centre de transmissions de Rouen (Seine-Maritime). 58e régiment de transmissions/ centre de transmissions de Vannes (Morbihan). 58e régiment de transmissions/ détachement technique isolé

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant (1) ; et .5 une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

utilisées en temps normal pour relier les tuyaux d'échantillonnage au tableau de commande et, si un incendie est détecté, leur position est modifiée de façon à relier les tuyaux d'échantillonnage au collecteur de diffusion du dispositif d'extinction et à isoler

Article Annexe VII

—

de documents non textuels Revue de presse Prise de parole, discussion B Rechercher des exemples et des illustrations documentaires pour argumenter un point de vue Étude des effets "texte‐image" sur l'information C Lecture d'images fixes isolées

Article Annexe V

—

sécurité incendie Contenu Fondamentaux de sécurité : Evacuation des occupants Accessibilité et mise en service des moyens de secours 2 h 30 Principes généraux (déclinaison du règlement) de sécurité Implantation - dessertes et voiries - isolement

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