O R D O N N E : Article 1er : Le Docteur E D, exerçant à la clinique St Michel, place du 4 septembre, 83000 Toulon, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission suivante

O R D O N N E : Article 1er : Le Professeur B C, exerçant à l'hôpital St Anne, 2 bd St Anne - BP 6000 ' 83800 Toulon Cedex 9 est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C B, exerçant au Gynépole, 265 avenue des Etats du Languedoc à Montpellier (34000) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur B C, exerçant 683 boulevard du Roy René à Salon-de-Provence (13300), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale

O R D O N N E : Article 1er : Le Docteur F C, exerçant au service de chirurgie générale de l'Hôpital Archet 2- CHU Nice, 06000 Nice est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à

nécessaire les documents dont les intéressés disposent qui seraient utiles à l'organisation et à la tenue des visites de constats, tels que titre de propriété ou servitudes ; - visiter les lieux en présence

nécessaire les documents dont les intéressés disposent qui seraient utiles à l'organisation et à la tenue des visites de constats, tels que titre de propriété ou servitudes ; - visiter les lieux en présence

Y... " il a procédé au bornage de la limite des propriétés respectives cadastrées AH 17, 20 et AH 94, 103 et 105 ", opération effectuée le 7 juin 2004, en présence des parties régulièrement convoquées.

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E D, 161 chemin de Gibbes à Marseille (13014) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°)

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A E, exerçant au centre Borely Mermoz, 118 rue Jean Mermoz, à Marseille (13417 cedex 8), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur C D, exerçant 672 rue Valery Larbaud à Montpellier (34090) est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission

O R D O N N E : Article 1er : Le Docteur D, exerçant à la clinique St Michel, place du 4 septembre à Toulon (83000), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec

C A, exerçant La Ferme n° 31 - Micropolis à Gap (05000), est désigné pour procéder, en présence des parties en instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre

Article 2 : Le docteur D B, ophtalmologue, exerçant au Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis, Avenue des tamaris, 13618 Aix-en-Provence 01, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance

neurologique, 59 boulevard Pinel à Bron (69677) et du docteur E B, infectiologue, exerçant à l'hôpital Henry Gabrielle, 20 route de Vourles à St Genis Laval (69230) , est désigné pour procéder, en présence

Il ne peut fonder sa décision sur les moyens de droit qu'il a relevés d'office sans avoir au préalable invité les parties à présenter leurs observations.

Par suite, les conclusions présentées par la métropole Aix-Marseille Provence, doivent être rejetées.

docteur D A, expert, exerçant 93 chemin bas du Mas de Boudan - Immeuble PGB2.0 à Nîmes (30900) est désigné avec le docteur G E, sapiteur, exerçant à 45b avenue Carnot à Alès (30100), pour procéder, en présence

à Aix-en-Provence (13616), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties et se faire communiquer l'entier

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur B D, exerçant au centre hospitalier général, service de gynécologie, avenue du Maréchal Juin, 83407 Hyères cedex, est désigné pour procéder, en présence des parties