. # Fondo europeo di sviluppo: progetto di deviazione del fiume Amarti. # Causa 118/83.

PREFECTURE DU VAR Représentée par Monsieur [N] [B] MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Octobre 2025 devant Monsieur Ambroise

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

AVRIL DEUX MIL VINGT SIX ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [Q] [B] née le 23 Février 1964 à AMIENS 58 boulevard Ambroise

G B S OPTIC [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE de la SELEURL SELARL Ambroise de PRADEL de LAMAZE Avocat, avocats au barreau de PARIS - C0624, avocat constitué

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

PREFTE DES BOUCHES DU RHONE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2025 devant Monsieur Ambroise

PREFET DES BOUCHES DU RHONE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 01 Août 2025 devant Monsieur Ambroise

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Le rapport de Mme Saïh a été entendu au cours de l'audience publique du 31 mai 2023, tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant pas présentes, ni représentées.

Ambroise XD..., demeurant Fonds de Mer, 97110 Pointe à Pitre, 28 / M. Henri XE..., demeurant ..., 29 / M. Ambroise XU..., demeurant 29, cours Capou Vieux Bourg, 97139 Les Abymes, 30 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 décembre 2021 et 26 juin 2023, Mme C A, représentée par Me Ambrosi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

un mémoire enregistrés les 17 mai et 14 décembre 2021, Me Patrick Maroccou, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société par actions simplifiée (SAS) SKTB Aluminium, représenté par Me Ambrosi

Il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat établi le 21 octobre 2022 par un praticien hospitalier de l'hôpital Ambroise Paré, postérieur à la décision contestée mais se référant à une situation

Le rapport de Mme Saïh a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mai 2023, tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2024, et un mémoire enregistré le 13 décembre 2024 et non communiqué, le groupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle (GHEMM), représenté par Me Ambrosi

A, représenté par Me Ambrosi, demande au tribunal : - D'annuler la décision née le 27 avril 2024 du silence gardé par l'administration par laquelle la caisse d'allocations familiales de la Moselle a

C et Mme B, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.

DEMANDE UNE REDUCTION DES COTISATIONS SUPPLEMENTAIRES QUI LUI ONT ETE ASSIGNEES EN SOUTENANT QUE SES BASES D'IMPOSITION DOIVENT ETRE DIMINUEES DES AMORTISSEMENTS ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE

entreprises industrielles peut être calculé suivant un système d'amortissement dégressif ..." et qu'aux termes de l'article 22 de l'annexe II au code général des impôts : "Les entreprises passibles de