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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493082.20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société d'exploitation du parc éolien de la Brie des Etangs n'est pas admis.
Source officielle2e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a54
6 octobre 2022
6 octobre 2022
REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, sur une durée de 24 mois
Source officielle8ème chambre
DTA_1902822_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sur les fins de non-recevoir opposées en défense par la communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux : 2.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00844_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Elle soutient que : - ni l'association de protection des riverains du quartier Saint Brice à Chartres, ni M. D, Mme E et M.
Source officielleJEX
68643bae0bb2f8a66ca6489a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Bien objet du commandement de payer valant saisie, publié au Service de la Publicité Foncière de Saint-Brieuc.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04137_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
, enregistrée le 20 octobre 2025, a été présentée pour la commune de Sucy-en-Brie.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61221
30 juin 2022
30 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 21-18.126 Demandeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Brie-Picardie Avocat(s) : la
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Brice né le 07 Avril 1977 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils d'Y... Guy Prosper et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e7
29 février 2008
29 février 2008
Le 15 juin 1989, la société Foncière et Financière Monceau avait conclu avec la SCI Saint Brice une convention de crédit-bail d'une durée de quinze ans.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1904813_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Article 2 : Les conclusions de la commune de Sucy-en-Brie présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e417c3ffdb9560b083f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Adresse 1], à [Localité 6], et pour lui domicile est élu en son inscription d'hypothèque légale pris le 28 juin 2011, volume 2011V n°4491 dans les bureaux de centre des finances publique de Tournan-en-Brie
Source officielleciv2
61372364cd5801467740929b
18 novembre 1999
18 novembre 1999
92130 Issy-les-Moulineaux, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (1e chambre section A), au profit de la société Broadcasting Rights International Corporation "BRIC
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f8
3 avril 2012
3 avril 2012
Y... ... 22000 ST BRIEUC non comparant INTIMES : Monsieur Marcel X... ... 22000 ST BRIEUC non comparant ACAP 35 rue Abbé Garnier BP 2235 22022 ST BRIEUC CEDEX 1 non comparant
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52998a2c4236379079b62
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Février 2021 Date de la saisine : 04 Février 2021 Date de la décision attaquée : 18 DECEMBRE 2020 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT-BRIEUC
Source officielleJEX
69d6c1e1cdc6046d47913ec3
1 avril 2026
1 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE NANCY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION JUGEMENT du 01 Avril 2026 Dossier n° : N° RG 25/00910 - N°
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508161_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
requête, enregistrée le 4 décembre 2025, la SCI Aurore demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, à la ville de Saint-Brieuc
Source officiellesoc
61372283cd580146773fde28
19 octobre 1995
19 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société métallique Saint-Loise (SMSL) Briens Lamoureux, société anonyme, dont
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05066_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il est constant que la communauté d’agglomération Coulommiers Pays-de-Brie n’a pas été appelée à l’instance par le tribunal administratif de Melun.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01340_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SCI Follereau était propriétaire de la parcelle cadastrée AH 251 sur la commune de Saint-Brice-Courcelles. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2209597_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
E B, de la SCEA de Bruille et d'un représentant habilité de la commune de La Croix-en-Brie.
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