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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179292

Admin. suprême

2 avril 2004

2 avril 2004

X, la cour régionale des pensions de Bordeaux a relevé qu'il résultait du rapport de l'expert de la commission de réforme que l'affection relative aux hanches n'atteignait pas le taux minimum indemnisable

Source officielle

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007653704

Admin. suprême

10 novembre 1976

10 novembre 1976

DUT SUBIR DE CE FAIT TROIS INTERVENTIONS CHIRURGICALES ET LA MISE EN PLACE D'UNE PROTHESE TOTALE DE LA HANCHE GAUCHE LE 16 SEPTEMBRE 1970; CONSIDERANT QUE L'ABSENCE AU COURS DES TROIS MOIS D'HOSPITALISATION

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10378

Admin. suprême

19 février 2015

19 février 2015

(Pour une conclusion similaire, voir l’affaire Ernst August von Hannover c.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601303_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Il résulte de l’instruction que la prise en charge concernant une prothèse totale de hanche a été marquée par des complications qui ont conduit au décès le 12 novembre 2023.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2302103_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

A se prévaut de la prescription d'une paire de cannes anglaises par son masseur-kinésithérapeute le 29 novembre 2022, et fait valoir qu'il a subi la pose d'une prothèse de hanche totale en 2012 et souffre

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2201489_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208241_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208359_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2204823_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205482_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Hannoyer, premier conseiller, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207575_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

son hébergement et l'accompagnement social et médical dont il bénéficie alors qu'il est engagé dans un suivi orthopédique nécessitant peut-être une intervention chirurgicale si son infection de la hanche

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162c83eb820aa60963d8561

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Il est constant que la chute de l'assuré a eu pour conséquence une fracture de la hanche, ayant nécessité une intervention chirurgicale destinée à la pose d'une prothèse totale de la hanche gauche.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2111160_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114729_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

commune de La Baule-Escoublac ; - elle est fondée à être indemnisée des préjudices résultant de cette chute, qui lui a causé une fracture du col du fémur nécessitant la pose d'une prothèse de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107175_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107060_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106393_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205908_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206275_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206000_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle