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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2203774_20240704
4 juillet 2024
En outre, il ressort de l'expertise médicale du docteur B du 8 octobre 2020 et du rapport du 11 septembre 2013 du docteur A, cardiologue, que l'intéressée souffre d'une cardiopathie ischémique découverte
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2203776_20230120
20 janvier 2023
sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, à la Timone, lors d'un faux anévrisme douloureux au niveau fémoral droit associé à une ischémie
Juge unique (2)
DTA_2202711_20220825
25 août 2022
Le requérant soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier
DTA_2202712_20220825
La requérante soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier
5ème Chambre
DTA_2202737_20250617
17 juin 2025
Il résulte du rapport déposé le 25 mars 2021 que l'expert désigné par le juge des référés a considéré que l'ischémie cérébrale de M.
2ème Chambre
DTA_2202752_20230707
7 juillet 2023
A est suivi à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche survenu le 14 août 2020 et qu'une hépatite B a été découverte à la fin de ce mois d'août 2020.
Autres délais-Etrangers-1
DTA_2302300_20230928
28 septembre 2023
C présente une cardiopathie ischémique stentée et que Mme E souffre d'hypothyroïdie traitée.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2300792_20231211
11 décembre 2023
Cette pathologie a entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie cérébrale
Juge des référés
ORCA_24PA02931_20240819
19 août 2024
Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
L'expert note en effet dans son rapport, que les importants remaniements nécrotico-inflammatoires qui étaient présents sur toute l'épaisseur de la paroi gastrique, apparaissent d'origine ischémique.
6253ca2ebd3db21cbdd8a477
19 novembre 2007
important des bourses nécessitant de le ré-hospitaliser le 30 août soit quatre jours après l'intervention ; Que les examens échographiques révélant un testicule sans signal doppler ont confirmé que l'ischémie
6253cbdebd3db21cbdd8e7f6
14 novembre 2011
autant Madame Y... ne communique pas les justificatifs actualisés des frais de scolarité pour les deux enfants pour l'année scolaire en cours, exception faite d'une somme de 5200 € pour la scolarité à l'ISCOM
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100013
16 janvier 2013
X..., employé comme mécanicien au Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT), a été victime d'un accident cérébro-vasculaire ischémique lors d'une intervention pratiquée le 28 novembre 2002, que le
4ème chambre
DTA_2201051_20221124
24 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le fils du requérant, né en 2013 et entré en France avec son père en 2019, est atteint d'une paralysie cérébrale secondaire à une anoxo-ischémie périnatale à terme,
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00781_20240220
20 février 2024
B, souffrant d'une affection de longue durée, évocatrice d'un syndrome de moyamoya lequel a entraîné la survenance de plusieurs accidents ischémiques et un déficit moteur du membre inférieur gauche, nécessite
2ème chambre
DCA_23TL01514_20250603
3 juin 2025
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique
3ème chambre
DCA_23PA03444_20240112
12 janvier 2024
L'intéressée souffre par ailleurs d'une cardiopathie ischémique.
8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
A était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie
1ère chambre
DCA_24TL00793_20250703
3 juillet 2025
Mme A souffre de diabète, d'hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique inaugurée par un infarctus ayant nécessité la pose d'un stent actif et des angioplasties complémentaires.
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