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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2203774_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En outre, il ressort de l'expertise médicale du docteur B du 8 octobre 2020 et du rapport du 11 septembre 2013 du docteur A, cardiologue, que l'intéressée souffre d'une cardiopathie ischémique découverte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2203776_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille, à la Timone, lors d'un faux anévrisme douloureux au niveau fémoral droit associé à une ischémie

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2202711_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Le requérant soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2202712_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

La requérante soutient pour sa part, en produisant plusieurs pièces médicales, que sa fille, atteinte d'épilepsie lésionnelle avec importantes séquelles ischémiques et polyhandicap, ne pourrait bénéficier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202737_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Il résulte du rapport déposé le 25 mars 2021 que l'expert désigné par le juge des référés a considéré que l'ischémie cérébrale de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202752_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A est suivi à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche survenu le 14 août 2020 et qu'une hépatite B a été découverte à la fin de ce mois d'août 2020.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-1

DTA_2302300_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

C présente une cardiopathie ischémique stentée et que Mme E souffre d'hypothyroïdie traitée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300792_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Cette pathologie a entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie cérébrale

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02931_20240819

Admin. Appel

19 août 2024

19 août 2024

Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c088

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

L'expert note en effet dans son rapport, que les importants remaniements nécrotico-inflammatoires qui étaient présents sur toute l'épaisseur de la paroi gastrique, apparaissent d'origine ischémique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a477

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

important des bourses nécessitant de le ré-hospitaliser le 30 août soit quatre jours après l'intervention ; Que les examens échographiques révélant un testicule sans signal doppler ont confirmé que l'ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f6

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

autant Madame Y... ne communique pas les justificatifs actualisés des frais de scolarité pour les deux enfants pour l'année scolaire en cours, exception faite d'une somme de 5200 € pour la scolarité à l'ISCOM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100013

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

X..., employé comme mécanicien au Centre d'essais aéronautique de Toulouse (CEAT), a été victime d'un accident cérébro-vasculaire ischémique lors d'une intervention pratiquée le 28 novembre 2002, que le

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201051_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le fils du requérant, né en 2013 et entré en France avec son père en 2019, est atteint d'une paralysie cérébrale secondaire à une anoxo-ischémie périnatale à terme,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00781_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

B, souffrant d'une affection de longue durée, évocatrice d'un syndrome de moyamoya lequel a entraîné la survenance de plusieurs accidents ischémiques et un déficit moteur du membre inférieur gauche, nécessite

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01514_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01980_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph, souffre d'une maladie inflammatoire chronique rare et sévère révélée par un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03444_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L'intéressée souffre par ailleurs d'une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00432_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A était suivi par des spécialistes pour un risque de récidive de maladie cardiovasculaire depuis un accident ischémique constitué en décembre 2017 et souffrait de ses séquelles, en particulier d'une hémiplégie

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00793_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mme A souffre de diabète, d'hypertension artérielle ainsi que d'une cardiopathie ischémique inaugurée par un infarctus ayant nécessité la pose d'un stent actif et des angioplasties complémentaires.

Source officielle

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