Il soutient que les moyens soulevés par la société Simmad Escaliers ne sont pas fondés.

, ascenseurs et escaliers ; - l'impact du projet en termes d'artificialisation des sols a été présenté inexactement ; - le projet n'est pas compatible avec les orientations du schéma de cohérence

Il résulte des pièces du dossier que Mme A... avait été victime le 16 septembre 2010 d'un accident similaire ayant occasionné sa chute dans les mêmes escaliers.

[M] a glissé sur les marches de l'escaliers menant à la tribune ouest basse du stade [10] et est tombé en arrière sur le dos, que les divergences sur l'endroit précis des escaliers où la chute s'est produite

desservi par cet escalier.

de desserte séparé (étant précisé que cet escalier dessert également les 1er et 2ème sous-sols)', les dépenses relatives à cet escalier étant néanmoins exclues des dépenses réparties uniquement entre

, escaliers, halls, entrées, balcons, façades, toitures-terrasses, etc.), et que sur la partie haute du site (rue Sollier, les onze parcelles concernées), l’expertise concerne les parties communes, et

correspondant à l'endroit où la victime est tombée étaient en mauvais état et que l'escalier était de surcroît dépourvu de main courante.

d'annuler la décision implicite de rejet née du silence conservé par la métropole d'Aix-Marseille-Provence sur sa demande du 3 septembre 2021 tendant d'une part à l'exécution de travaux d'entretien de l'escalier

A n'est pas fondé à soutenir que cet escalier n'empiète pas sur le domaine public maritime.

En juillet 2013, la requérante tenta l’escalade du sommet du mont Bazarduzu, l’une des montagnes du Caucase, situé sur le territoire du parc national Chahdag en Azerbaïdjan.

sûreté de l'Etat ou pour la sécurité publique" ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les frères Abdellafid et Lakdar X... se sont rendus coupables l'un de vols avec effraction, de vols par escalade

mille francs d'amende pour usurpation d'état-civil et usage de documents administratifs falsifiés, d'autre part, à trois ans d'emprisonnement avec sursis pour tentatives de vol par effraction et par escalade

EN PENETRANT DANS LA MAISON HABITEE PAR CELUI-CI A L'AIDE D'EFFRACTION EXTERIEURE OU D'ESCALADE ET EN USANT DE VIOLENCES, ALORS QUE LES AUTEURS SUSNOMMES OU L'UN D'EUX ETAIENT PORTEURS D'UNE ARME ET QU'ILS

MILITAIRE A STATUE SUR UN FAIT DONT IL N'AVAIT PAS ETE LEGALEMENT SAISI; ALORS QU'AUX TERMES DE LA DECISION DE RENVOI LE FAIT INCRIMINE CONSTITUE UN VOL COMMIS DE NUIT, PAR DEUX PERSONNES, AVEC ESCALADE

défaut de réponse à conclusions et, partant, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que la cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, que Fabrice X... a escaladé

X... étaient demeurées inconnues et que notamment n'étaient démontrés ni le rôle causal de ses chaussures dans sa chute, ni son manque d'expérience, ni une erreur technique dans sa façon d'escalader à

décrites par la requérante, les premiers juges ont, à bon droit, retenu que cet accident a eu lieu alors que cet enfant, âgé de sept ans, se trouvait sous la surveillance de sa mère qui l'a laissé escalader

Y... venait de franchir par escalade la clôture longeant à quelques centimètres la piste alors ouverte aux cyclomoteurs, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; PAR CES MOTIFS :

Concernant l'escalier, il est établi qu'alors que le devis porte sur un escalier quart tournant et une dallette de 6m² environ, l'escalier réalisé est demi tournant, en deux volées avec un palier à mi