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1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210322

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

En l'espèce, il ressort des attestations établies par des collègues de travail de [Y] [F] que celui-ci, en sa qualité d'électro-mécanicien, au fond de la mine de [Localité 2], avait pour fonction d'intervenir

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201128_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

En outre, bien que le requérant travaille en qualité de mécanicien depuis plus de douze mois en contrat à durée indéterminée, cette seule circonstance est insuffisante pour regarder la décision attaquée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60b

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Compte tenu de la nouvelle nomenclature des postes de préjudices, de l'âge de la victime (Monsieur X...est né le 10 juillet 1929) et de son activité au moment des faits (mécanicien à la retraite), il convient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92870

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Patrick X...a été engagé le 6 juin 2005, en qualité de mécanicien spécialiste, par les sociétés Sapser et Sapser handling.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92873

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Marc X...a été engagé le 9 avril 1999, en qualité de mécanicien spécialiste, par les sociétés Sapser et Sapser handling.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92884

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Francis X...a été engagé le 6 juillet 1990, en qualité de mécanicien spécialiste, par les sociétés Sapser et Sapser handling.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ce

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Bernard X...a été engagé par la compagnie UTA en qualité d'officier mécanicien navigant le 3 septembre 1977, puis a été détaché auprès de la Compagnie AIR FRANCE comme officier pilote de ligne et a été

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2111027_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que le requérant est mentionné au fichier du traitement d'antécédents judiciaires, en tant qu'auteur, pour des faits survenus le 23 mars 2018 de rébellion

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00152_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

En deuxième lieu, si aux termes de l'article 41 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : " Toute personne a le droit de voir ses affaires traitées impartialement, équitablement et dans

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02129_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Mme A, initialement mécanicienne d'aéronautique, est devenue, à sa demande, ouvrière de gestion des stocks et achats le 9 avril 2014 et a alors été reclassée au 8e échelon du groupe VI au 1er janvier 2015

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1900350_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

B, dans sa décision du 22 novembre 2018, le bénéfice de la présomption de causalité, le CIVEN a considéré qu'en raison du poste de travail qu'occupait l'intéressé, à savoir mécanicien sur le navire " EDIC

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY01468_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

vue de l'obtention de diplômes professionnels et, en particulier, d'un CAP automobile, de la réalisation de divers stages en milieu professionnel ainsi que d'une promesse d'embauche en qualité de mécanicien

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206036_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité, sous réserve qu'il ne puisse pas effectivement bénéficier d'un traitement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403651_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

En deuxième lieu, si aux termes de l'article 41 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : " Toute personne a le droit de voir ses affaires traitées impartialement, équitablement et dans

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300174_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

sur le territoire français, laquelle ne saurait résulter ni de la scolarisation de deux de ses enfants ni de la production d'une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée en qualité de mécanicien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Monsieur C..., entendu le 25 mai 2004 en tant que représentant de l'employeur, a indiqué que Monsieur X... a été employé au sein de la société Aubert et Duval comme serrurier mécanicien au service Entretien

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

631834ce0876004f131a6013

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Je vous ai personnellement trouvé à 8h30 (horaire de travail 8h00) en train de discuter avec un autre salarié, sans aucune justification de travail, au lieu d'effectuer immédiatement les opérations de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01389

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

au sein de l'entreprise ne se soit aperçue pendant plusieurs semaines, indépendamment de Stéphane X... lui-même, d'un éventuel desserrage des écrous d'une roue du camion, plus particulièrement le mécanicien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

617cdfa73c364142c4fbfa37

Appel

28 octobre 2021

28 octobre 2021

' Sur la mise à pied du 1er février 2012 Il est reproché au salarié, sur un contrôle effectué le 10 janvier 2012 alors qu'il était en train d'effectuer une livraison pour le compte de la station

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334be54e6f046d26ca3d0

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[C], né le 4 octobre 1961, mécanicien agricole, a été victime d'un accident du travail, au niveau de son bras gauche écrasé par un chariot élévateur.

Source officielle

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