Elle s'attache à évoquer le fonctionnement de l'économie, les mutations qu'elle connaît et à favoriser le débat démocratique sur les questions économiques et sociales.

LEGIARTI000027201625

—

préférentiellement en lien avec le médecin coordonnateur et le pharmacien chargé de la gérance de la PUI ou le pharmacien d'officine référent pour les EHPAD sans PUI) ; - prendre en compte dans ses prescriptions les spécificités de fonctionnement de l'EHPAD évoquées

LEGIARTI000037320718

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Sa composition n'est pas nominative et comprend, selon le sujet évoqué, des représentants de la commission nationale "coquillages de pêche", des CRPMEM des OP de la façade Manche.

Article ANNEXE

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Les vices apparents non décelés lors de la réception peuvent également être dénoncés dans les conditions évoquées en b, étant précisé que le montant de la somme maximale pouvant être consignée à la suite de malfaçons ne peut excéder 5 p. 100 du prix.

Article Annexe 3-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Dans le mois qui suit l'envoi de la lettre recommandée avec demande d'avis de réception notifiant l'intention de rompre le présent contrat, un entretien doit être organisé entre les parties, pour échanger sur les motifs de cette rupture et en évoquer

Article Annexe II

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. - On évoque la participation des EFO/Polynésie française aux deux guerres mondiales.

Article Annexe

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services publics (utilisateur qui en bénéficie en contrepartie de ses impôts) et ceux qui défendent la thèse du client (consommateur qui paie une prestation selon les règles inspirées des mécanismes du marché), deux types d'arguments peuvent être évoqués

Article ANNEXE

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Les vices apparents non décelés lors de la réception peuvent également être dénoncés dans les conditions évoquées en b, étant précisé que le montant de la somme maximale pouvant être consignée, à la suite de malfaçons, ne peut excéder 5 p. 100 du prix

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures").

Article Annexe

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Les changements d'origine stratégique sont seulement évoqués. L'évolution du système d'information peut être réalisée selon plusieurs modalités.

Article Annexe I

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Le rôle du FAS (Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leur famille) et des associations seront évoqués. On montrera le rôle intégrateur de la participation à la vie associative, sportive, syndicale ...

Article Annexe 1

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L'exemple du rôle de l'information comptable dans le dialogue social entre les employeurs et les institutions représentatives du personnel peut être utilement évoqué. 3.2.

Article Annexe I

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Les premiers éléments de pathologie sont évoqués et les outils thérapeutiques sont schématiquement présentés. La deuxième année a pour objet l'initiation aux méthodes cliniques d'évaluation et de soins.

Article VIII

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Les éventuelles difficultés d'application de cette disposition sont évoquées en commission paritaire locale, conformément à l'article X de la présente convention. F.

Article Annexe

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Créer un second établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves du comportement Comme évoqué précédemment, un deuxième établissement spécialisé dans la prise en charge des détenus souffrant de troubles graves

LEGIARTI000036692082

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-soit, le plus souvent, lors de la découverte de signes d'appel évocateurs d'une infection fœtale à l'imagerie prénatale ; Dans cette dernière situation uniquement, la prescription tiendra compte, pour la date de prélèvement, de la date de l'infection

Article Annexe I (suite)

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.) - Le plan comptable général Les sources du droit comptable seront simplement évoquées à l'occasion des problèmes rencontrés. Toute présentation détaillée est exclue.

Article Annexe 2

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Les limites liées à la définition des centres d'analyse, au choix des clés de répartition et des unités d'œuvre et à la nature des charges et des produits incorporés doivent être évoquées. IV.

LEGIARTI000044042646

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-Le dispositif spécifique d'identification des personnes politiquement exposées est évoqué à l'article 6.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les trois barèmes évoqués ci-dessus sont entièrement différents dans leur inspiration. C'est ce qui explique d'ailleurs les divergences d'appréciations qu'on peut y trouver à propos d'une même infirmité.

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