The Ahmadis were declared to be non-Muslims.

Ali Ahmed B tendant au rejet de la protestation électorale de M.

Ahmet X..., domicilié chez M.

Le GAN (Le GAN) une assurance couvrant les risques de transport, de Paris à Ajedalah, Arabie Saoudite, via Marseille, de deux caisses de matériels et de pièces détachées, destinées à la société Salim Ahmed

Ahmed X..., décédé ; qu'en cours d'instance M.

procédure civile ; 2 / qu'une convention d'assistance emporte nécessairement pour l'assisté l'obligation de réparer les conséquences des dommages subis par l'assistant ; que l'arrêt constate que Ahmed

Fazal Ahmad Basra, est un ressortissant pakistanais né en 1979 et résidant à Sint-Truiden. Il est représenté devant la Cour par M.   T.   Wibault, avocat à Bruxelles.

Son père, président du parti ahmadi local, fit l’objet d’une accusation de prosélytisme sur le fondement de l’article 298 C du code pénal et purgea pour ce motif une peine de réclusion criminelle d’une

pression, ni de menace, ni de manoeuvres ; qu'il s'ensuit que la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que le simple fait, pour Rose-Marie X..., de remettre à Ahmed

national pour une durée de 5 ans ; "aux motifs que Sarhaoui Kobzili a conservé la nationalité algérienne, qu'il produit aux débats copies des registres de naissance des enfants Mickaël X..., Dimitri Ahmed

Ahmed, contre l'arrêt de cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2002, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende

Ahmed A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 2016, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement ; La COUR, statuant

Ahmed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 2000, qui l'a condamné, pour violences aggravées, infractions à la législation sur les stupéfiants, à un an d'emprisonnement

AZIZI est un ressortissant afghan né en 1985     Mujib Al Rahman AHMADI est un ressortissant afghan né en 1995     Omar Sayam AHMADI est un ressortissant afghan né en 1997

Ahmed X..., domicilié chez M.

Yuseinov AHMEDOV contre la Bulgarie (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le   17 mai 2023 en un comité composé de   :   Darian

somme de 1 300 francs, une cinquantaine de grammes d'héroïne et une balance de précision ont été trouvés à son domicile ; qu'il a été formellement mis en cause comme dealer d'héroïne par Bouziane et Ben Ahmed

. ; que, par contre, ce même responsable précise que Ahmed Y..., Halim A... et Claude-Jean X... n'ont pas vendu en 1997 et ont dû vendre en 1996 ; qu'il précise que les vendeurs ont cédé des palettes européennes

Fabrice Z..., s'étant contenté de l'afficher " sur la baraque " ; que, si des fiches de sécurité avaient été remises à Fabrice Z..., celui-ci, non seulement a donné instructions à Miloud A... comme à Ahmed

Aziz et Mageb X..., seuls associés de la SARL, ont cédé leurs parts sociales à Mmes Ahmed Z... et Ali Z..., Mohamed Y... ainsi qu'à M.