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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
63d379ebd1bc2605de4b4899
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] et Mme [T] ont fait refaire la toiture dans son intégralité par la société Mourette Bâtiments. M. [W] a régularisé une déclaration de sinistre auprès de son assureur.
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811f5cf40727a0043d6e0
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 12] Représenté par Me Maeva VANBERGUE, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 161 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielleJAF Cabinet 2
662bf5afe266e89ef11902d8
25 avril 2024
25 avril 2024
[Localité 20] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Sophie GALLAIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 447 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielle17e chambre
6032be228003c634bb48a9e0
29 novembre 2017
29 novembre 2017
jugement rendu le 29 mai 2015 par le conseil de prud'hommes - formation de départage de POISSY Section : commerce N° RG : 13/00498 Copies exécutoires délivrées à : AARPI NMCG AARPI Me Alexandre
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0910REP002872595
10 septembre 1996
10 septembre 1996
Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1924, 1921 et 1929 et résident à respectivement à Alessandria, Trieste et Chieti.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ad
6 juin 2005
6 juin 2005
06/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04315 OC/EKM Décision déférée du 06 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - Mme DUCHAC Alexandre X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Rolande
Source officielle1re chambre 1re section
6346597fc024d1adffef7721
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ses représentants légaux domiciliés audit siège N° SIRET : 503 263 808 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Banna NDAO, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Me Alexadra
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
6698150fb60c111a421d7b33
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Madame CHIROUSSOT Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 8] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Alejandra
Source officielleJAF Cabinet 2
65bc61e64fb290a34607425d
1 février 2024
1 février 2024
représentée par Me Anne HILTZER-HUTTEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1321, Me Gabriel RIMOUX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 153 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
66a9d39405566a2f16fd87bd
30 juillet 2024
30 juillet 2024
T] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 30 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10600
23 mai 2017
23 mai 2017
Alexandre Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale ), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025041186
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Alexandre Aïdara, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de M. et Mme , - les conclusions de M.
Source officielleJCP LOGEMENT
68eff6b3c07170de10e54039
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 09 Octobre 2025 __________________________________________ DEMANDEUR : HABITAT 44 3, Boulevard Alexandre
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790ed5d90a4b0a70b0c96
18 juillet 2024
18 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES - PALAIS DE JUSTICE AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 18 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : HABITAT 44 3, Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
né le 04 Septembre 1962 à CROZON (29) ... 35000 RENNES Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0112JUD004027404
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Il habitait à Alexandria, au n o 9 de la rue Carpaţi, dans un immeuble en copropriété. 8.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 2
697d2989cdc6046d4753dbd0
5 janvier 2026
5 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 05 Janvier 2026 N° RG 25/05722 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVUL Copie executoire à : Me Alexandre
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bdfcdc6046d47b33266
13 avril 2026
13 avril 2026
+ PART 3 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat + PART 3 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00091 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bf3cdc6046d47b3344c
13 avril 2026
13 avril 2026
CERTIFIÉE CONFORME Avocat + PART 4 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00076 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officiellePage 6 sur 26