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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HO-recours JLD
69e85b59cdc6046d471927e0
21 avril 2026
[M] C/ CHU [Localité 1] CAREMEAU COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra
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Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
Alexandre et l'appel incident de Mme Z...
Chambre 3-2
63d37965d1bc2605de4b45b3
26 janvier 2023
Par jugement contradictoire du 10 septembre 2019, le tribunal de grande instance de Marseille a déclaré recevable le recours de la société STATION ALEXANDRE, a infirmé l'ordonnance du 20 décembre 2018
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2 novembre 2006
Marie Louis Alexandre Charles de la Z..., né en 1752 et qui avait contracté mariage en 1820 sous le nom de Charles X..., ainsi que ceux de son fils M.
6253ca96bd3db21cbdd8b78b
19 mars 2008
instance de BESANCON en date du 04 avril 2006 RG No 05 / 00810 Code affaire : 28A Demande en partage, ou contestations relatives au partage Alexandre X...
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02761_20230302
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.
Chambre civile TGI
62ea106141b41fe2e9b5caa0
1 juillet 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
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31 octobre 2007
Instance de PARIS - RG no 05/18087 APPELANTS Monsieur Alexandre X...
2ème chambre
DTA_2102398_20240321
21 mars 2024
B a adressé, le 25 mars 2021, une demande préalable d'indemnisation à la proviseure du lycée Alexandre Dumas.
civ1
61372377cd5801467740a270
30 mai 2000
contre un jugement du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières du 13 mars 1998 ; Attendu qu'il résulte d'un extrait d'acte de naissance de Jean Alexandre Z... qu'il est décédé le 23 février
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15 avril 2014
Alexandre X... C/ Melle Kathy Y...
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13 janvier 2016
Alexandre X...
6253ccc6bd3db21cbdd913bb
1 avril 2014
instance de Rennes s'est dessaisi du dossier relatif à l'enfant Carl Alexandre X...au profit du juge des enfants du tribunal de grande instance d'Évry.
ECLI:FR:CCASS:2017:C101133
4 octobre 2017
Pierre-Alexandre Z...
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16 mars 2017
APPELANT Monsieur Alexandre X...
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509
7 avril 2016
En exécution d’un jugement n o 3931/1979 du tribunal de grande instance d’Athènes, rendu entre les sociétés « Alexandros S.A.
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15 novembre 2007
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5 novembre 2003
Selon les gendarmes qui ont procédé à l'enquête, après l'accident, Alexandre X... s'est blessé tout seul, aucun tiers ne peut voir sa responsabilité engagée.
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
Suivant jugement en date du 4 août 2006, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de PERPIGNAN a ordonné une enquête sociale et fixé la résidence d'Alexandre au domicile paternel.
comm
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15 mars 1994
Alexandre Y..., demeurant ... (17ème), 4 / M. Alexandre Saal, gérant de la SARL Salsion, dont le siège est ... (1er), 5 / M.