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161 résultats pour « Alexandre RIGAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd8714e

Appel

9 juillet 2004

9 juillet 2004

Alexandre né le 21 Août 1930 à BOST Fils de DE FREVOL D'AUBIGNAC DE RIBAIN Pierre et de D'ARISTE Marie De nationalité française Demeurant Beaumont - 03300 BOST Prévenu, appelant, libre, jamais condamné

Source officielle

Page 6 sur 9

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1025JUD007124301

Admin. suprême

25 octobre 2012

25 octobre 2012

Radziņš, a lawyer practising in Riga. The Latvian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms I. Reine. 3.

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68e581460e2901d10fa5aa0b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SAINT PRIEST, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Margaux MEDIELL, substituée par Maître Fabien PERRIER, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0123DEC004832199

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

    Le 19 février 1997, le tribunal du district de Vidzeme (Riga) donna gain de cause à la première et à la troisième requérantes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD007124301

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

La capitale, c’est-à-dire Riga, devait être divisée en sept zones ou plus (article 7).

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1364236-1430460

Admin. suprême

9 juin 2005

9 juin 2005

They again decided to promote the applicant’s rival.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed9

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Grande Instance de Fort-de-France, en date du 05 avril 2011, enregistrée sous le no10/ 02388 APPELANT : Monsieur Saint Croix Charles X... ... 97270 SAINT-ESPRIT représenté par Me Lucien ALEXANDRINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050a

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Patrick X..., et Mme Florence X...aux entiers dépens, Autorise Me Alexandra REQUET, Me M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fca9d8f5f8d5e93418f8716

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

10/07/2020 ARRÊT N° N° RG 18/02835 - N° Portalis DBVI-V-B7C-MMCU APB/SK Décision déférée du 14 Juin 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 17/00103) J-L RIGAIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fef8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

97233 SCHOELCHER représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : LA SOCIETE CLERIMA VIDANGE ASSAINISSEMENT Petite Rivière 97232 LAMENTIN représentée par Me Lucien ALEXANDRINE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69739af9cdc6046d476fe8c4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DIFFAZUR (Me Pierre ARMANDO) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 25 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

679481520175ed452fca58d8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

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CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff49

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

LA SOCIETE CARAIB MOTER ZI La Lézarde Voie No2 BP 435 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE MAISON ALIZEA SATEC MARTINIQUE SAS Immeuble Les

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102396_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

2015 pour un montant de 28 215,60 euros relative à des travaux de viabilisation du terrain et n° 212090 du 27 avril 2015 pour un montant de 85 520,10 euros relative à la réalisation de fouilles en rigole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90516

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Dominante 97225 LE MARIGOT représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Corinne I... 97230 SAINTE MARIE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au

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CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defff8

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substituée par Me Kévin REICHHARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP- crédit conso

69866523cdc6046d47483d8b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

] JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 N° RG 25/03850 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HG56 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PASCAULT, Juge des contentieux de la protection Greffier : Théophile ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0d4fc25a97f0381f4cc6

Appel

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Séverine HOUARD-BREDON, avocate au barreau de PARIS, E0327 INTIMEE Syndicat SYNTEC NUMERIQUE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

63bfb2475e2fbe7c900435b4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BASTIA CHAMBRE SOCIALE RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE ARRET DU : ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTE : S.N.C. [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gabriel RIGAL

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