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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2202173_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
des échanges de courriels entre le syndicat et le directeur du pôle des ressources humaines que la note avait pour objet d'accompagner au plus près les besoins des services de soins en période de fin d'année
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
prothétique au détriment d'un pontage veineux ; - les conclusions indemnitaires de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40d
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Le 21 / 12 / 2003, Sylvestre Y...a mis en oeuvre la garantie incapacité de travail suite à une intervention chirurgicale ayant eu lieu le 15 / 4 / 2003 et consistant en un quadruple pontage coronarien.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
B a subi un pontage fémoral poplité afin de lever le statut d'ischémie critique qui n'avait pas été levé par la précédente intervention chirurgicale.
Source officielleServ. contentieux social
6785617baaacbea0fe67f784
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C'est dans ce contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d63
7 mars 2002
7 mars 2002
des éléments figurant au paragraphe 1.2 de la circulaire de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole du 7 juin 1996 les demandes de pension d'invalidité déposées par les préretraités dans l'année
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005030_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il ressort du dossier de demande de l'aide que le projet prévoit la création d'un emploi de serveur dans les trois années à venir et qu'il est amené à se développer sur le marché local.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103731_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
collecte de données nominatives renferme des erreurs et de fausses informations ; il ne fréquente pas les milieux survivalistes et n'a pas fréquenté un groupe paramilitaire d'ultra-droite entre les années
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01123
19 juin 2013
19 juin 2013
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été mise à la disposition de l'association de formation professionnelle du BTP du CFA de Pontay
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407135_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
S'agissant plus précisément de la période de 10 ans antérieure à la décision attaquée, il produit pour l'année 2014 une attestation établie le 10 mars 2014 par pôle emploi concernant la période de 2008
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02494_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il soutient que : - il présente une coronaropathie sévère qui ne lui permet plus de travailler ; il a subi un quadruple pontage en avril 2018 et une angioplastie en avril 2019 ; il est en invalidité
Source officielleChambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
31 août 2022
mise à disposition du public au greffe : ENTRE : [R] [L] de nationalité française né le 23 Janvier 1962 à [Localité 3] Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206417_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Le requérant justifie à cet égard de la poursuite active de ce processus, notamment pour les années 2018 et 2019. De plus, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001363_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le 19 avril 2018, elle a subi dans cet établissement un triple pontage coronarien pour une cardiopathie ischémique tritonculaire.
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031360912
23 octobre 2015
23 octobre 2015
réduire, à hauteur d'une somme de 2 380 euros, les cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie, au titre de l'année
Source officiellecomm
613722d7cd5801467740223a
1 avril 1997
1 avril 1997
X..., propriétaire d'un véhicule automobile de marque Pontiac et d'une puissance fiscale de 29 chevaux, a présenté, le 30 juillet 1992, une réclamation portant sur le remboursement de la taxe différentielle
Source officielle2ème chambre
636ca6736c7633dcd15b3cd0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
MECO CONCEPT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Regis DEGIOANNI de la SCP GOGUYER-LALANDE DEGIOANNI PONTACQ, avocat au barreau D'ARIEGE INTIMEE S.A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301138_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Outre une occupation partielle durant de nombreux mois de l’année 2020, au cours de laquelle l’emplacement n’était occupé que du mercredi au samedi, l’intéressé reconnait, dans un courrier du 26 avril
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202940_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
de sociologie qu'au titre de l'année universitaire 2021/2022.
Source officielle1ère chambre civile A
6162d32370d46c7f95e825ad
2 février 2012
2 février 2012
antécédents médicaux à savoir un infractus du myocarde, une appendicectomie en 1960, un accident de moto en 1990 et 1992 ayant nécessité une intervention abdominale et une intervention du poignet et un pontage
Source officiellePage 6 sur 24