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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
69612514cdc6046d47c26262
6 janvier 2026
2026 N° N° RG 25/00770 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GV4U APPELANT : Monsieur [N] [J] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste
JAF CABINET 3
69e695b5cdc6046d47f1dfc1
2 avril 2026
de MONTPELLIER EPOUX DÉFENDEUR Monsieur [G] [V] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] (CONGO) de nationalité Française Domicilié : [Adresse 2] Ayant constitué pour avocat Maître Jean baptiste
Chambre 2-4
602e76a562684a04cf7fb429
17 février 2021
La Cour était composée de : Monsieur Jean-baptise COLOMBANI, président Madame Michèle JAILLET, présidente Madame Nathalie BOUTARD, conseiller qui en ont délibéré.
Référé président
67082a4189f19e8c50fa4186
10 octobre 2024
MAAF ASSURANCES SA --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Me Jean-Baptiste TIACOH - 14B copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : la SCP IPSO
Cour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd2
29 octobre 2003
X..., par déclaration au greffe de la maison d'arrêt le 16 juillet 2003, a frappé d'appel le jugement de révocation du placement en chantier extérieur; Attendu que devant la Cour, Y...
cr
ès relaxe partielle, dans les poursuites exercéesc/Jean-Baptiste X
6079a8509ba5988459c4c934
10 mai 1993
cinématographie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1992, qui, après relaxe partielle, dans les poursuites exercées contre Jean-Baptiste
5fdb6c512392be4aa9295b61
13 mars 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré.
9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
Par conclusions d'incident du 16 avril 2024, la société CGPA s'oppose à cette demande de révocation.
16e chambre
60363b838f8b3f9d836bb335
26 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
JAF CAB 2
686831ce4965b5d9df3213b5
4 juillet 2025
[L] [I] [N] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 10] (62) demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle PAUWELS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (avocat postulant), Me Baptiste
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100094
28 janvier 2015
disposition du site devant lui être proposée ; que le 8 septembre 2008, dix-huit personnes (les consorts Michel de X...), se présentant comme les héritiers du donateur, ont assigné l'université en révocation
6253c930bd3db21cbdd8784d
18 février 2005
CHARTRES APPELANTS [**][**][**][**][**][**][**][**] 1/ Madame Bernadette X... veuve Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de son enfant mineur : Jean-Baptiste
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1217DEC006895716
17 décembre 2019
    Le 10 février 2017, M.T. demanda la révocation de la décision du 25   mai 2016, soutenant qu’elle n’en avait eu connaissance que le 23   janvier   2017.
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493643.20250718
18 juillet 2025
Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Juge unique cellule 7
DTA_2206022_20240221
21 février 2024
Cette information a amené la CAF à revoir le dossier de M. C et un indu de 434,94 euros a été généré pour la période de janvier à juin 2022. Le 4 juillet 2022, M.
Référés civils
69748c7fcdc6046d47881f44
13 janvier 2026
Vice-Présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [N] née le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Jean-baptiste
3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f7e
22 octobre 2024
Constitue un impératif de nature à justifier la révocation de la clôture, le respect du principe du contradictoire et du droit à un procès équitable.
Chambre 3/section 3
6643a652da34cf7c590a91a7
25 avril 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [K] [H] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 23] domicilié : chez Monsieur [E] [L] [Adresse 8] [Localité 11] demandeur : Ayant pour avocat Me Jean-baptiste ABADIE
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00162
15 février 2011
attaqué, que, les 19 juin et 2 juillet 2001, M. et Mme X... se sont portés cautions solidaires, à concurrence de la somme de 27 440,82 euros, envers la Banque palatine (la banque) de la société Cabinet Bautista
4e chambre
651d0347fe8d588318c1b034
2 octobre 2023
mars 2021 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1120000852 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-baptiste
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