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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
né le 20 Novembre 1969 à RABAT (MAROC) de nationalité Française Officier demeurant...-78960 VOISINS LE BRETONNEUX Eric, Marie, Régis Z..., agissant comme venant aux droits de Monsieur Philippe, Marie
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603439003144ca2a5168ad73
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[T] [A] Née en 1957 à [Localité 3] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Philippe AUTRIVE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0421 Ayant pour avocat plaidant Me Amira KERKAR avocat
Source officielleChambre 1-8
6364ba15e405357f749ea462
19 octobre 2022
19 octobre 2022
APPELANT Monsieur [V] [X] né le 31 Juillet 1931 à [Localité 6] (MAROC), demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2019/3271 du 26/04/2019 accordée
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdbfa361e91711e7b9c4cba
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Philippe DAVID, Président Mme Fabienne TROUILLER, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252f
11 juin 2015
11 juin 2015
ÉPOUSE Y... épouse Frédéric Y..., née le 20 janvier 1973 à RABAT (MAROC) demeurant...
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6034c3f09b10abaee7318023
29 septembre 2016
29 septembre 2016
le 17 Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° F11/04856 APPELANT Monsieur [V] [L] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (Maroc
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdb7498838522530346ed9a
7 mars 2019
7 mars 2019
barreau de PARIS, toque : B0496 Substitué à l'audience par Me Laurent BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 9] (MAROC
Source officielle1ère Chambre civile
64364c8f29c3df04f589a3fc
11 avril 2023
11 avril 2023
DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : COMMUNE DE [Localité 1] représentée par son Maire en exercice Monsieur [S] [N] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Mathieu MARLOT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10752
29 juin 2017
29 juin 2017
A... se garait, Mme Y... disait « voilà l'éclopé », « bon à rien » avec les portes ouvertes ; que M. H... a rapporté devant la commission d'enquête que Mme Y... ne supportait pas que M.
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe Z
6137254fcd5801467741caaf
12 mars 1992
12 mars 1992
des biens de ses enfants mineurs Irma et Nando, parties civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 1991 qui, dans une procédure suivie contre Philippe
Source officiellesoc
61372178cd580146773f406d
26 juin 1991
26 juin 1991
Philippe M..., demeurant à Amiens (Somme), ..., 24°) M. Domingos I..., demeurant à Beauvais (Oise), ..., bât G1, n° 414, 1er étage, 25°) M.
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Habib Hizem, demeurant 28, rue Marat, 95400 Arnouville, 9 / de M. Yves Quedoc, demeurant 30, boulevard Pasteur, 95190 Goussainville, 10 / de M.
Source officielleSection des Référés
690a609b43d68eab408b2832
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A&M CONCEPT,immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 722 057 460, dont le siège social est sis 29, rue du bois Galon - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS non représentée S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300509
31 mai 2018
31 mai 2018
Philippe X..., 2°/ Mme Valérie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a30
29 septembre 2003
29 septembre 2003
C/ Compagnie GROUPE AZUR, Entreprise DETEC BOIS, Marie Elisabeth Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88d
7 mars 2008
7 mars 2008
A..., avocat au Barreau de Paris, Monsieur Philippe Y... demeurant ... 92430 MARNE LA COQUETTE représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Michelle Z...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba09831876850f
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Toutefois, l'employeur ne rapporte pas la preuve qui lui incombe que le bon fonctionnement de l'entreprise a été véritablement perturbé.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1f6d34da2cbdcd8bc1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Contradictoire Premier ressort, Par mise à disposition au greffe, DEMANDERESSE : Syndicat des copropriétairs de la résidence [Adresse 22] sis [Adresse 15] représenté par son syndic la SAS [U] PHILIPPE
Source officielleChambre 1-8
668f76be9b65e642c58784bc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe COULANGE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleEnrôlement
68f95202de0ebe408dac9e34
3 octobre 2025
3 octobre 2025
BERCADIS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Philippe HONTAS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant, vestiaire : 787 DEFENDEUR : M.
Source officiellePage 6 sur 21