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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
barreau de HAUTS DE SEINE, toque : NAN701 DEFENDEUR Sarl ARMY SWEATER HOUSE 52 rue Etienne Marcel 75002 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Me BOYER-MARROT
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008c/Madame Z
6253caf4bd3db21cbdd8c850
24 novembre 2008
24 novembre 2008
CASTEX Christine, avocat au barreau de FOIX (non muni de pouvoir) SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000) Route de TOULOUSE - 09190 ST LIZIER Partie civile, appelant Représenté par Maître BOYER-MAROT
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8c5
29 mars 1990
29 mars 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e3
16 octobre 2006
16 octobre 2006
LA COUR Par un courrier du 3 novembre 2003 Abdelkader X... a formulé diverses demandes dont la prise en charge des frais médicaux exposés au Maroc.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89749
16 octobre 2006
16 octobre 2006
LA COUR Par un courrier du 3 novembre 2003 Abdelkader X... a formulé diverses demandes dont la prise en charge des frais médicaux exposés au Maroc.
Source officiellecr
613724e5cd58014677419461
5 avril 1990
5 avril 1990
A..., l'ensemble des chasseurs marchant le dos à la route et face au bois qui bordaient les deux parcelles ; qu'en énonçant que la parcelle où progressaient Alain et Philippe A... se trouvait dans "le
Source officielleCour d'Appel
Abdelkader Xc/La CRAMCO
6253c9cbbd3db21cbdd893e2
12 juin 2006
12 juin 2006
), appelant d'un jugement rendu le 17 novembre 2005 par le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Haute-Vienne, représenté par Maître Éric VALLERON substituant Maître Jean-Philippe BOURRA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8974b
12 juin 2006
12 juin 2006
), appelant d'un jugement rendu le 17 novembre 2005 par le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Haute-Vienne, représenté par Maître Éric VALLERON substituant Maître Jean-Philippe BOURRA
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503256_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boyer, - et les observations de Me Marino-Philippe, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-8
6347abe829ffd2adfff4f1a4
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 02 décembre 2021 enregistrée au répertoire général sous le n°21/12437 APPELANT Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 5] (MAROC
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d8e
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe BOYER-MARROT, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'une ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca1b
24 octobre 2008
24 octobre 2008
MAROLLES lors du délibéré : Monsieur R. VIGNES, Conseiller, a rendu compte conformément à l'article 945-1 du Code de procédure civile aux autres magistrats, Monsieur J.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e655
14 septembre 2011
14 septembre 2011
né le 03 Mars 1991 à MESFIOUA (MAROC) ...
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a14635bfa4c7b1df1a955c
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Elle expose que, suite à la réservation du 6 mars 2020, elle a bel et bien commandé les billets d’avion à la compagnie ROYAL AIR MAROC et les lui a payés.
Source officielleRétention Administrative
6593bf9f0d785a00089e05f6
1 janvier 2024
1 janvier 2024
APPELANT Monsieur [X] [J] né le 18 Juin 1983 à [Localité 3] (MAROC), de nationalité Marocaine Comparant en personne , assisté par Me Vianney FOULON, avocat commis d'office du barreau d'Aix-en-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bc
7 mars 2011
7 mars 2011
AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES Maître Philippe Y..., es qualité de mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
MARBOT/ S. CREPIN, avoués à la Cour assisté de Me François TAFALL, avocat au barreau de BAYONNE Monsieur Philippe X...
Source officiellesoc
61372197cd580146773f508f
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Gérard XD..., demeurant à Franqueville-Saint-Pierre, Boos (Seine-Maritime), ..., 30°/ de M. Jean-Marie XE..., demeurant à Cleon (Seine-Maritime), ..., 31°/ de M.
Source officielle5e chambre civile
63465949c024d1adffef75a6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
marron par une porte sectionnelle en paroi acier blanche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d49
29 septembre 2017
29 septembre 2017
né le 16 Juin 1969 à CASABLANCA - MAROC (00000) et Madame Joëlle Y... épouse X... née le 25 Décembre 1963 à CASABLANCA - MAROC (00) demeurant ...
Source officiellePage 1 sur 21