Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 DD N° 2015/281 Rôle N° 13/22636 [R] [W] épouse [X] C/ [L] [O] Grosse délivrée le : à : Me Florence BENSA-TROIN

La SARL BENCA se fait représenter par son conseil, ne s'y oppose pas.

Compagnie d'assurance GMF ASSURANCES C/ [M] [B] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR (CPAM D U VAR) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florence BENSA-TROIN

Un mémoire, enregistré le 3 décembre 2024, pour Mme B, représentée par Me Bensa-Troin, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

X..., son gérant, elle a été condamnée en référé à acquitter provisionnellement les redevances correspondantes ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, et le troisième moyen, pris en ses

DEMANDEURS Monsieur [J] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Carla STARACE, avocat au

MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sidney MIMOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [A] [Q] représentée et assistée par Me Thierry TROIN

Jean-Paul X..., avocat à ce barreau, la peine disciplinaire de l'interdiction temporaire d'exercice professionnel pour une durée de trois ans, sans confusion possible avec une sanction disciplinaire précédemment

Grosse délivrée à Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Cyril OFFENBACH expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: La Compagnie d’assurance

D B, représenté par Me Florence Bensa-Troin, demande au tribunal : 1°) de condamner le département des Alpes-Maritimes à lui verser la somme de 6 500 euros en réparation des dommages causés par une mineure

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 1] représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laurence CRESSIN-BENSA

LA MEDICALE Société LCL CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 16 octobre 2025 à : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Grégory

", dont le siège est ..., 3 / de la société Chérie FM (anciennement Pacific FM), dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

la société Mondiale de transports spéciaux, 3 / de la société Interforward France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

investissement, dont le siège est ..., 2 / de la société Maurin groupes électrogènes (MGE), dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois

réparer le préjudice subi par l'ensemble des créanciers de la société Z... à la suite de son soutien abusif et que des paiements intervenus en période suspecte soient annulés ; Sur les premier et troisième

PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 09 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/02260 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZWUY AFFAIRE : Mme [E] [T] ( Me Pierre MICHOTTE) C/ Mme [P] [D] veuve [A] (Me Jean-claude BENSA

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, Mme A B, représentée par Me Bensa-Troin, demande au tribunal administratif : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire

[T] [F] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M

ALTRNATIV.COM Copie exécutoire délivrée le : 04/07/24 à : - Me Louis BENSA, avocat au barreau de NICE - Me Laurent SALEM, avocat au barreau de PARIS Décision