[S] [F] et Me [E], ès qualités de liquidateur de la SCI Le Moulin de Boly, à payer à M.

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No Siret : 795 119 486 ayant son siège au 43 avenue de la Jonchère-Résidence Elysée 1-78170 La Celle Saint-Cloud Représentée par Me Antoine BOLZE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/08060 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6ZX Ordonnance n° 2025

STUDIO BOAZ, RCS de [Localité 9] n°817433089, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 08/01/2026 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS BOLT

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier AMANN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116, Me Antoine BOLZE

délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou les règlements ; qu'Amédée Y... a déclaré qu'il était intervenu sur la machine sous tension ; que le plateau mobile du bol

[V] [A] et Me [Q], ès qualités de liquidateur de la SCI Le Moulin de Boly, aux dépens. Me [V] [A], notaire, a interjeté appel de cette décision.

BOLLE PAR LA POLICE, L'ARRET ATTAQUE RELEVE QU'AUX TERMES MEMES DU RAPPORT DE SYNTHESE DU COMMISSAIRE QUI AVAIT DIRIGE L'ENQUETE, LE X...

nature environnement Occitanie-méditerranée demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet de Lozère a implicitement refusé de prescrire à la société « énergie hydraulique de Booz

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/01574 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLDS Ordonnance n° 2026/M104 SA BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant

À l’audience du 12 décembre 2025, le syndic de la résidence AMEDEE BOLLEE maintient ses demandes. Monsieur [D] ne comparaît pas. La présente décision sera donc réputée contradictoire.

anonyme, dont le siège était ..., et est actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1997 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Espace Bollée

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection statuant en matière de référé par délégation de Madame la présidente du tribunal judiciaire de COLMAR

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/08527 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7ZS devant la Chambre 3-2 Ordonnance N° 25/123 ORDONNANCE SUR REQUÊTE Nous, Catherine

Şengül ERDOĞAN Akif BOZ Şenel BOZ Zeynep ŞEN İlker BOZ (sous la tutelle de İmran BOZ) 24.9.1997 24.9.1996 1.6.1998 18   200   000   000 13.5.1999 37   552   666 000 GRIEF Invoquant