Condamner la SAS CLINIQUE BOUCHARD aux entiers dépens.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la commune de l’Ile Bouchard est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Localité 1] JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES JAF Cabinet 2 N° RG 26/01172 - N° Portalis DBW5-W-B7K-JVZJ N° Minute : AFFAIRE [Q] [D] [E] Me Anne-sophie HIBON C\ [M], [U] [X] épouse [D] [E] Me Véronique BOUCHARD

Guichard (la société Guichard), conformément aux bons de commande revêtus de la signature du syndic, a livré des marchandises à la société Boucaud en règlement judiciaire qui avait été autorisée à continuer

Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Clinique Bouchard fait grief à l'arrêt attaqué

° Portalis DBV3-V-B7J-XFB5 Du 26 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD

À titre d'exemple, la clinique Bouchard 6 a réalisé un EBITDAR de 3723 K € en 2010, ce qui représente un écart 2514K € avec le budget (52371), soit un objectif atteint à hauteur de 71 %.

X..., qui exerçait son activité de chirurgien orthopédiste au sein de la société Clinique Bouchard (ci-après la clinique) en son nom propre puis comme associé de la SELARL Cera, devenue la SELARL du docteur

Article 2 : L’EFS est condamné à verser une somme de 5 033,93 euros à la SAS Clinique Bouchard. Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

X... a été engagé le 1er septembre 1982 par la clinique Bouchard reprise en novembre 2007 par le groupe Vitalia et occupait en dernier lieu les fonctions de directeur administratif ; que le salarié a été

décision en date du 17 août 2022 par laquelle la commission d'attribution des logements de CDC Habitat Social a rejeté sa candidature à l'attribution d'un logement social situé dans la commune du Plessis-Bouchard

C d'un logement situé dans la résidence universitaire " Beaune ", située 37 rue Recteur Marcel Bouchard à Dijon.

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B A du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire " Beaune ", située 37 rue Recteur Marcel Bouchard

GUINOT F.B (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Monsieur [UF] [CM] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [EL] [H] épouse [CM] (Me Henry BOUCHARA/ Me Mickaël COHEN) Madame [EC] [EX] (Me Henry BOUCHARA

deux fenêtres du 1er étage d’un immeuble sis 31 rue Gambetta à l’Île Bouchard.

agent consignataire de la société Borchard , est établie.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Clinique Bouchard.

A CHARGE BOUCHARD, ARCHITECTE AGREE PAR LES SERVICES DEPARTEMENTAUX, DE CONSTITUER ET DE SOUMETTRE A L'ADMINISTRATION UN DOSSIER D'INDEMNISATION DES DOMMAGES DE GUERRE SUBIS PAR UN IMMEUBLE LUI APPARTENANT

OXIAL [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Véronique BOUCHARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0008M1R S.A.S.