du 13 juin 1986 en tant que cette décision annule la décision du 8 octobre 1985 de l'inspecteur du travail rattachant les techniciens d'atelier de l'établissement de Mérignac de la société Dassault-Bréguet

E D, père de Venus K et Aaron Briguet, ne permet pas d'établir son décès de sorte qu'il est dans l'intérêt de ces deux enfants de demeurer auprès de leur père. 3.

, société civile immobilière, demeurant ..., 2 / de la SCI Breguet, 3 / de la SCI Résidence Oxford, société civile immobilière, dont le siège est ..., 4 / de Mme Jacqueline X..., demeurant ...

fût prononcé à son égard une peine en partie ferme d'emprisonnement ; " et aux motifs adoptés que Mme F... avait déclaré avoir vu le demandeur, dans le but de prendre au malade Bernard I... son briquet

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 OCTOBRE 2023 1°/ la société Bréguet

plusieurs pièces de dix francs; et il n'a aucune action ensuite sur la machine qui n'est soumise qu'au hasard, et qui lui fait gagner des parties gratuites ou des "épinglettes", ou des montres, ou des briquets

rendus le 11 juillet 1985, sous les n°s 491/85, 492/85, 493/85, 494/85 et 495/85, par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme des Avions Marcel Dassault Breguet

A... d’avoir utilisé un pantalon à « braguettes » dès lors que les tenues professionnelles n’en sont pas pourvues alors que cette professionnelle l’accuse à tort d’avoir sorti son sexe puis d’avoir remonté

Lucien C..., demeurant ... à Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section 2), au profit de la société Breguet

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON A REJETE SA DEMANDE EN RESTITUTION D'UNE SOMME DE 929.786,39 F VERSEE PAR ELLE AU TITRE DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET CALCULEE SUR SES VENTES DE CARTOUCHES POUR BRIQUETS

PROF DHPF JOHNNY référence 40802942, 50 briquets MAXIM TATOO référence 40802957, 150 briquets MAXIM DOLPHINS référence 40802907, 200 briquets MAXIM ZEN SOLID COLORS référence 40802801, 6 briquets MAXIM

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société civile immobilière de la zone d'aménagement concerté de VILLARCEAU, dont le siège social est ..., ayant pour gérante la société Bréguet

portail N 21 ; qu interrogé sur ces faits le 5 novembre 1993, Jean-Pierre A... devait reconnaître avoir, constatant que des travaux gênaient son locataire, déplacé puis renversé un peu violemment la brouette

tribunal d'instance de Versailles, au profit : 1°/ de la société civile immobilière DOMAINE DE LA BATAILLE dont le siège social est Hameau des Gâtines à Plaisir (Yvelines), 2°/ de la société BREGUET-CONSTRUCTIONS

"2 - alors qu'il résulte des pièces du dossier d'instruction (D.108 et D.110) que, contrairement aux affirmations contenues dans la plainte avec constitution de partie civile du CNCT (D1), les briquets

., route d'Apt à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1991 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société Avions Marcel Y..., Breguet

Allumez les briquets, on va leur foutre le feu !"

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