RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ET DE CELLES DU JUGEMENT QU'IL CONFIRME EN EN ADOPTANT LES MOTIFS, QUE, LE 26 OCTOBRE 1967, DEUX CHIENS LAISSES SANS SURVEILLANCE ONT ATTAQUE UN TROUPEAU DE BREBIS

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société " Centrale Eolienne des Portes de la Brenne " n'est pas admis.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2023, la commune de Brens, représentée par M.

A et Mme C, celles de Me Lavisse substituant Me Champauzac pour la commune de Bren et celles de Me Cunin pour la société Sanfran; Considérant ce qui suit : 1.

L. 420-2 du Code de commerce ; Mais attendu que l'arrêt constate, par motifs adoptés, que les éléments recueillis au cours de l'enquête confirment les spécificités du roquefort, seul fromage de brebis

suivante : La société civile immobilière Lhomond EVH a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 25 octobre 2017 par lequel le maire de Saint-Michel-en-Brenne

Y..., demeurant Le Pont de Claix (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Blancomme Brent, dont le siège

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2021, le centre hospitalier Les Châtaigniers de Ponteils-et-Bresis, représenté par la SELARL Houdart et Associés, demande au tribunal

tribunal administratif d'Orléans, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 14 février 2023 par lequel le maire de Vernou-sur-Brenne

), que la société Saverglass, titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-001, constitué d'une bouteille, dénommée Axel, a fait assigner en contrefaçon et atteinte à ses droits d'auteur la société Bruni

Par écritures visées par le greffier et soutenues oralement, la société La Brenne demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il l'a mise hors de cause.

X..., liquidateur, a vendu son fonds de commerce à la société La Brenne, par acte du 4 juin 1996 ; que cette dernière a demandé à la société Unibéton le paiement des prestations du 3 mai au 10 juillet

LOCA BRENNE DEPANN'VITE, M.

Edoardo Bruni et Mme Franca Bruni contre l'Italie (Requête no 13513/88);        Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 3 septembre 1992 et

Il résulte de ce qui précède que les fins de non-recevoir opposées par la commune de Vernou-sur-Brenne doivent être écartées.

F H demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le maire de Bren a délivré à M.

Un permis de construire modificatif a été délivré le 5 novembre 2020 par le maire de Bren portant sur la modification de la toiture du local technique. M.

...par la Mutualité Sociale Agricole en date du 20 décembre 2004 ; - une déclaration d'élevages et cultures spécialisées au titre de 2005 au nom de Monsieur Hubert Z...mentionnant un élevage de 73 brebis