Bruno X... en qualité de directeur de la programmation, avec plus particulièrement la charge de la programmation musicale de l'ensemble des émissions Fun Radio et la possibilité de se voir confier toute

Bruno X..., à payer à M.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 15 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de perception illégale de commissions, escroquerie

Y... et Yann B... en leur ayant sciemment procuré des fonds ayant servi à financer leur voyage et leurs achats de stupéfiants, n'ont constaté aucune participation du demandeur aux infractions dont Bruno

a chacun condamnés à un an d'emprisonnement avec sursis ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé en faveur de Bruno

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de quinze ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que, "les révélations de Caroline et Bruno

Bruno, - A...Philippe, - Y...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 décembre 1996, qui les a condamnés, le premier à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs d'amende pour

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20 ème chambre, en date du 12 octobre 2001, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis, 15 000 francs d'amende

Bruno, contre l'arrêt n° 1 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 150 000 francs d'amende, a

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2004, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire, pour

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et à 1 mois de suspension du permis

l'Onilait : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-7, 313-1 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Marc Z... et Bruno

du Code du travail, 121-3 et 222-19 alinéa 1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno

Bruno Z... n'entraînerait qu'un changement d'exploitant sans faire disparaitre l'exploitation en tant qu'unité autonome de production a, par ce seul motif, sans violer l'article L. 41158, alinéa 5 du Code

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 30 janvier 2001, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie sur sa plainte

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 7 décembre 1995, qui, pour construction sans permis de construire et infraction au plan d'occupation des sols, les a condamnés, chacun

ordonné la mise en accusation de Frédéric X... devant la cour d'assises du Gard des chefs de vol précédé, accompagné ou suivi de violences ayant entraîné le décès de la victime ; "aux motifs que Bruno