En l’affaire Çelebi et autres c.

comme tel, irrecevable en sa première branche, manque en fait en sa seconde branche ; que, de même, le second moyen manque en fait en sa seconde branche, dès lors que, contrairement aux allégations de celleci

une causalité certaine dans la réalisation de l'accident ; que la route étant droite, la vitesse de déplacement de la moto est sans influence déterminante sur le fait que Gabrielle X... n'a pas vu celleci

CELERIER

    Au courant du mois d’avril, Süleyman Çelebi, en sa qualité de président de la DISK, prononça plusieurs discours dans les média afin d’annoncer que le 1 er mai 2008 serait célébré sur la place

déclaration d'appel sanctionnant l'irrégularité affectant la notification des conclusions de l'appelant à la partie adverse transmises dans le délai légal, poursuivait le but légitime d'assurer la célérité

que l'arrêt attaqué a déclaré Mme B... coupable du délit de coups et blessures volontaires avec arme sur la personne de Mme Z... et l'a condamnée à une peine d'amende de 4 000 francs et à indemniser celleci

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que l'arrêt attaqué, (Riom, 28 août 1991) a débouté Mme X... de sa demande en nullité de son mariage célébré

de Hayrullah Çelebi.

a, dans un arrêt du   27 septembre 2017, estimé que l’autorité inférieure, le Tribunal pénal fédéral, avait admis que la durée de la procédure pénale avait été excessive et que le principe de célérité

X... cessera d'exercer les fonctions de directeur du bureau de Manosque à compter du 1er octobre 1994.

Célérier, président, - M. Niollet, président assesseur, - Mme Labetoulle, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. Le rapporteur, D.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président-assesseur, - Mme Labetoulle, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Par voie de conséquence, ses conclusions à fin d'injonction doivent également être rejetées ainsi que celles tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 mai 2023. Le rapporteur, D.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président-assesseur, - Mme Labetoulle, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 mars 2023.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 février 2023. Le rapporteur, D.

Célérier, président de chambre, M. Niollet, président-assesseur, M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 octobre 2022. Le rapporteur, J-C.

Célérier, président de chambre, - M. Niollet, président assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 avril 2022. Le rapporteur, D.