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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
12 janvier 2006
04112 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société RICHPAL, SARL 416 avenue du Général Andréa 01100 ARBENT représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Laurence CALLAMARD
Source officielleciv2
613721c1cd580146773f6eca
18 novembre 1992
18 novembre 1992
rechercher, comme elle y était invitée par le groupe Azur, si l'erreur matérielle, loin d'affecter le résultat de l'opération, n'affectait pas en réalité ses paramètres, l'arrêt attaqué ayant, par un lapsus calami
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144539
6 mai 2014
6 mai 2014
Antonio Gatto est le plus important homme d’affaires calabrais (...). Pour le moment sur lui pèsent seulement des ombres. Les magistrats sont obligés de clarifier le rôle de Gatto.
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2402367_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 avril 2024 et le 2 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Callamand, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-210292
5 mai 2021
5 mai 2021
Annamaria CALZARI 1957 italienne Cinisello Balsamo 3. Andrea CAMPANALE 1992 italien Cinisello Balsamo 4. Vincenzo CAMPANALE 1977 italien Cusano Milanino
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6791dffe1c87724b5e69d995
22 janvier 2025
22 janvier 2025
tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer (pôle social) en date du 27 octobre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vanessa CALAMARI
Source officiellecr
édure suiviec/X du chef d'usure
6079a8389ba5988459c4c2a6
16 mars 1988
16 mars 1988
supposer que l'on puisse considérer-hypothèse qui n'est admise que pour les besoins de la discussion-que la référence à la Banque corporative du bâtiment et des travaux publics ne soit qu'un lapsus calami
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1125DEC005719416
25 novembre 2021
25 novembre 2021
requérants [1] Montant alloué pour frais et dépens conjointement aux requérants [2] 57194/16 22/09/2016 (4 requérants) Michele CAMPANALE 1950 Vincenzo CAMPANALE 1977 Andrea CAMPANALE 1992 Annamaria CALZARI
Source officielle7ème chambre
DTA_2101039_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Zanella, rapporteur public, - et les observations de Me Vincens-Bouguereau, représentant la commune de Mauregard, et de Me Calamari, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2101047_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Zanella, rapporteur public, - et les observations de Me Vincens-Bouguereau, représentant la commune de Mauregard, et de Me Calamari, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007964556
29 juillet 1998
29 juillet 1998
syndicat soutient que l'aide était destinée à la société Slibail, chargée de la construction d'une usine-relais, louée à la société Aramar, pour la fabrication et le conditionnement de beignets de calamars
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008222287
14 novembre 2005
14 novembre 2005
électrique à 63.000 volts Cahors-Ferouge et de modification des lignes à 63.000 volts aux abords du poste de Ferouge et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Cahors, Calamane
Source officielleChambre 4-5
5fd9b5fb4721f4aba3d72c0f
21 novembre 2019
21 novembre 2019
DBVB-V-B7C-BCCYM [U] [F] C/ [Z] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21/11/2019 à : - Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON - Me Aude CALANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e98
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 06 Avril 1932 à BAGNOLS (69620) ... 30870 CLARENSAC Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT JARRICOT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me CALLAMARD, Plaidant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88052
19 janvier 2006
19 janvier 2006
domicilié en cette qualité audit siège, ZI du Plan d'Acier - Rue des Frères Lumière - 39200 ST CLAUDE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence CALLAMARD
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002643095
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Requête N° 26430/95 Paolo Callegari
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500706_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A..., représenté par Me Calandri, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 août 2024 pris par le maire d’Isola accordant un permis de construire à la société Bouygues Immobilier et ayant pour
Source officielle8ème chambre
DTA_2300143_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... ressortissant roumain, né le 16 octobre 1988 à Calarasi en Moldavie, entré en France en 2020 selon ses déclarations, a fait l’objet d’un contrôle de police au volant de son véhicule, le 28 décembre
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
du 23 mars 2004, qui formule trois griefs : 1 : Violation de la destination, dans la mesure où, selon constat d'huissier, sont offerts à la vente des 'merguez, andouillettes, barbecue, salade de calamars
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0704REP002479294
4 juillet 1995
4 juillet 1995
#xa0; Requête N° 24792/94 Romano Caligaris
Source officiellePage 6 sur 12