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56 085 résultats pour « Carpe Se »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8f1bda0e3a8e192fac

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

société [7] produit un rapport de son médecin conseil en date du 11 décembre 2023 aux termes duquel le Docteur [P] considère qu’après le 31 janvier 2018 la découverte de lésions importantes au niveau du carpe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5b

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SELARL CVS la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021 No : 156 - 21 No

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f958bb5afe5adfff28a44

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[Z] [U] employé de la SASU [4] de [Localité 7] (73) a demandé à la CPAM de Savoie la reconnaissance de la maladie professionnelle ' nécrose du lunatum du carpe côté gauche ' constatée le 10 août 2016 selon

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

64379de39477fe04f5cc650e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 141/23 RG 22/02174 n°

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebf3cdc6046d4705e88e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

A noter également que dans le compte rendu opératoire, le chirurgien a confirmé la présence d’une lésion ligamentaire ancienne scapho-lunaire qui a développé une instabilité du carpe avec arthrose évoluée

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Aiguille sous guidage endoscopique au sein de la gaine du tendon extenseur ulnaire du carpe au contact d'une vis d'ostéosynthèse semblant réaliser un conflit injection de 4 cc de concentré plaquettaire

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69fdc5b9cdc6046d47090d42

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/1764 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 5 MAI 2026 ENTRE: CHUBB EUROPEAN GROUP SE TOUR CARPE [Adresse 1

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00260

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

Catherine » et comporte une signature illisible précédée de la mention « SARL Carpe Diem » ; que le contrat du 1er février 2005 a été conclu par « la SARL Dolce Vita dont le siège est 12, rue Jacques Coeur

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67099496051491ad57548e15

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

PYRENEES-ATLANTIQUES) Nationalité française Demeurant [Adresse 7] Madame [P] [K] Née le 11 Septembre 1982 à [Localité 6] (VIENNE) Nationalité française Demeurant [Adresse 7] Représentés par Maître Christophe CARPE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7b9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Une infiltration a été réalisée qui n’a pas apporté d’amélioration ». « Comme le poignet est déjà enraidi », « la réalisation d’une arthrodèse totale du carpe » est proposée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866e500d33109fd079b57b4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

du 07 mars 2024, le docteur [D] [G] n'était pas en possession du document médical en date du 13 mai 2019 faisant état d'une "fracture du triquetrum avec fragment osseux détaché sur la face dorsale du carpe

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307105_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

docteur C constatait une amélioration partielle au niveau de l'épaule ainsi que la persistance de douleurs, évoquant la possibilité qu'il existe une atteinte plus ancienne du ligament triangulaire du carpe

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102327_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

hospitalier de Châlons-en-Champagne (CHCEC) en raison d'une plaie de face dorsale et radiale de son poignet gauche ayant entraîné une section du long extenseur du pouce, du long extenseur radial du carpe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b8aacdc6046d47527bc8

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, La SARL AB CROISSANCE représentée par Monsieur [C] [V], Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, assisté(e) de Maître CARPE

Source officielle
CC

comm

61372208cd580146773f9af9

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Régis X..., demeurant ..., agissant es-qualité de syndic de la liquidation des biens de la SNC Scalia Savard et Cie, restaurant spectacles "Carpe Diem", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201147

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

importantes dorso lombaires et des douleurs au poignet gauche, - que la radio du poignet gauche fait apparaître " un remodelage osseux à caractère ancien distal des deux os de l'avant-bras gauche ainsi que du carpe

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4b0cdc6046d471131f0

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

société [1] à compter du 15 octobre 2012 en qualité de préparatrice de commandes, a déclaré le 29 mars 2019 une maladie professionnelle liée à une tendinopathie calcifiante du fléchisseur ulnaire du carpe

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

6a0f7dc8cdc6046d477f130c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[J] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau d'ORLEANS DÉFENDEUR : Madame [O] [K] veuve [Y] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61631f4c8007cf6451ddcc87

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

3 juin 2011 pour Me [F] ; SUR CE : Attendu que, par acte notarié du 28 novembre 2008, la société LMCJ a acquis un fonds de commerce de brasserie exploité à [Localité 5], à l'enseigne ' La Carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4d

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

TOURS en date du 09 Septembre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James X... ... ... 76000 ROUEN représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christophe CARPE

Source officielle