Christelle, représentants légaux d' Alexandre Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 11 septembre 2003, qui, dans l'information

Christabel, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 8 octobre 1998, qui, dans l'information suivie contre elle du chef d'infraction à la

.: Copies : -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me Lou Fléchard -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -TPG -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Franck Meynaud, juge, Mme Marie-Claire Bizot, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Jean-Marc Monteil, juge, Mme Elisabeth Monégier du Sorbier, juge, assistés de Mme Christelle Léopoldie, greffier.

[O] [R] Copies : -DGFIP -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS R.G.

*1DE/06/44/37/21* LRAR: -SARL à associé unique METROPOLE CONCEPT Copies : -TPG -SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me Lou Fléchard -SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me Florence Daudé -Parquet

du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la cour d'appel de Nîmes, sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt annulé ; DIT n'y avoir lieu à application, au profit de Christelle

Chrystelle, élisant domicile...

Michel A..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant de sa fille mineure, Audrey A..., demeurant ..., - Mlle Sandrine A..., demeurant ..., - Mlle Christelle A..., demeurant

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christelle

Chrystelle, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Manon X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON

sécurité caractérisé par le fait que ce dernier a circulé à gauche de l'axe médian de la chaussée par rapport à son sens de circulation est la cause directe de l'accident au cours duquel Lionel Y... puis Christèle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître DAUB en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 23/01446 - N° Portalis

Christel, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 17 mai 2006, qui, pour fraude fiscale, a condamné le premier à dix-huit mois d'emprisonnement dont six mois

nom du peuple français Jugement du 29/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002981 Débiteur(s): SAS AVIGNON OBSEQUES PFM ROYALIS (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : MARDOYAN Christelle

D... que Delphine X... leur a révélé les abus sexuels dont elle avait été victime avant de se confier à l'assistance sociale scolaire dont le signalement est à l'origine de l'enquête, Christelle D...

sapeurs-pompiers de Béziers, poursuivie sur le fondement des articles 29, alinéa 1er, et 32, alinéa 1er, de la loi du 29 juillet 1881 du chef de diffamation publique envers particulier à l'égard du caporal-chef Christel

. ; que ces déclarations sont corroborées par le témoignage d'un voisin de Christelle A... qui a précisé qu'un des deux individus ayant abandonné la voiture de la victime, portait une queue de cheval alors

Henri C..., demeurant ..., 4 ) Mme Christèle D..., demeurant ..., 5 ) Mme Gertrude C..., née E..., demeurant ..., 6 ) Mme Madeleine G..., née Y..., demeurant ..., 7 ) M.