CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

474 résultats pour « Christophe LUCAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre C

6162af219547460d26ddb6f7

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

constituée aux lieu et place de Maître Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, elle-même constituée aux lieu et place de la SCP PRIMOUT - FAIVRE, avoués, plaidant par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad

Appel

4 février 2010

4 février 2010

RIGAULT, avoués assistée de Me Marie-Luce D'ARGAIGNON, avocat Monsieur Christophe Jean-Louis Z...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53056430c94f3afa87a0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[W] [N], dirigeant de la société MPA, l'expert conclut que 'le rachat de la créance Lluch sur Auromer pour 46 K euros ne paraît pas être une condition au maintien des relations commerciales entre Lluch

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221321

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

(adoptée par le Comité des Ministres le 16 novembre 2022, lors de la 1448 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 43246/16 Jenny JONES ET Caroline LUCAS

Source officielle
CA

Rétentions

69d9de65cdc6046d47d962ff

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 1] retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Représenté par Maître Lucas

Source officielle
CA

Rétentions

69d73ff2cdc6046d479bd038

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[O] [G], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) Monsieur [Y] [L] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Lucas SORANO substituant le cabinet CENTAURE 2°)

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01569

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Christophe Y..., - Mme Stéphanie C..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas D..., - Mme Corinne X..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01570

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Christophe Y..., - Mme Stéphanie D..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas E..., - Mme Corinne X..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c71

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df27

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb99

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

GROLLEAU Rue du Moulin de la Buie 49310 MONTILLIERS représentée par Maître Jean-Christophe GOURET, avocat au barreau de RENNES (Société Jacques BARTHELELMY & ASSOCIES) INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f4b

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

GREFFIER Lors des débats : Madame Marie-Luce Kouamé, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7d574cdc6046d4749f392

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Représentée par Monsieur, [X], [J], [O], muni d'un pouvoir Composition tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Monsieur Bertrand MENARD Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb9

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Christophe VINOLO, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ : Mademoiselle Suzette Y...

Source officielle
CA

Rétentions

69f97b15cdc6046d47a15299

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

SAYAH, avocat commis d'office Appelant, D'AUTRE PART : MONSIEUR LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SELARL CENTAURE AVOCATS, substituée par Maître Lucas

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-221432

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Case Date of the decision 43246/16 Jenny JONES AND Caroline LUCAS 05/05/2022 64230/16 HUMAN RIGHTS WATCH 10/03/2022 64368/16 Mark Richard SHUTTLEWORTH 05/05/2022 64741/16 Christopher WEATHERHEAD 19/05/

Source officielle
CA

4ème Chambre

627b562276c5d9057df802b1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

l'enseigne LELIEVRE IMMOBILIER, prise en son établissement secondaire sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florent LUCAS

Source officielle
CA

Service des Référés

64e6f2db28deb9d9692908db

Appel

23 août 2023

23 août 2023

[S] [W] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE ET : DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

613724b2cd580146774179fb

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Jean-Luc X..., M. Christophe X..., M. Gérald X... et la société RD Les Colonnes, représentée par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd986a4e3607e7668764d9d

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Le siège social de la société Prestige est situé à [Localité 6], dans un local commercial donné à bail par la SCI Luca.

Source officielle

Page 6 sur 24

← PrécédentSuivant →