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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2201157_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le lendemain, Mme B est décédée d'une défaillance multi viscérale avec coagulation intravasculaire disséminée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100888

Cassation

14 octobre 2010

14 octobre 2010

souverainement la teneur du rapport d'expertise, a motivé sa décision en faisant siennes les constatations de l'expert selon lesquelles les salicylés, déconseillés en raison de la perturbation de la coagulation

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234877

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

universitaire de Grenoble avaient donné à Mme X des informations inexactes sur les causes ayant conduit à cette intervention, en imputant les hémorragies dont elle avait souffert à des troubles de la coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100398

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

diagnostic en fonction des symptômes connus, en prescrivant, dès le 19 septembre 2005, une mammographie et une échographie pelvienne, en réalisant un frottis vaginal et en sollicitant un bilan de coagulation

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110416_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

En revanche, la prise en charge par l'anesthésiste a été tardive, le bilan de coagulation demandé tardivement et l'administration du Novoseven inappropriée en ce que selon les recommandations du collège

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La coagulation monopolaire défectueuse des deux cornets a eu pour conséquence une nécrose puis l'élimination des cornets escarrifiés, aboutissant à une amputation accidentelle des cornets inférieurs à

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef44

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

conséquences loco-régionales du traumatisme obstétrical et non sur les risques majeurs, à savoir la possibilité d'extension rapide de l'hématome superficiel avec apparition de troubles secondaires de la coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2204239_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

En 1998, Mme B A, alors âgée de 5 ans, s'est vu diagnostiquer la maladie dite de " Von Willebrand " qui se caractérise par des troubles de la coagulation.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01324_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation, ces circonstances

Source officielle
CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

thrombosante lorsque les gestes de sauvetage ont été pratiqués en extrême urgence, du fait même de l'acte chirurgical, qui entraîne des phénomènes inflammatoires et des troubles importants de la coagulation

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2121036_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

un défaut de surveillance avec pour conséquences un retard et une précipitation dans la prise en charge d'une hémorragie post-partum, une absence de diagnostic précoce d'embolie amniotique avec " coagulation

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000025685561

Admin. suprême

10 avril 2012

10 avril 2012

élevée de réactions allergiques sévères entre 2005 et 2010, d'autre part, sur l'identification d'une variabilité de concentration en fibrinogène, laquelle est une protéine jouant un rôle dans la coagulation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01325_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

premier lieu, si Mme A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2200595_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

prévaloir de la survenance d'une nouvelle infection depuis le rapport du 22 février 2021, constatée le 24 janvier 2022, il ressort des pièces du dossier que la bactérie identifiée est un staphylocoque coagulase

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02830_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Le 15 septembre suivant, il a présenté un écoulement en région sternale et les prélèvements ont mis en évidence la présence d’un staphylocoque à coagulase négative.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_19NT04181_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

L'expert a également précisé que l'infection ne présentait pas un caractère secondaire à l'intervention pratiquée le 25 juin 2008 dès lors que le germe retrouvé, staphylocoque à coagulase négative, est

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100112

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

l'analyse des examens complémentaires a permis d'écarter la responsabilité de la maladie sarcoïdique dans le handicap neurologique de Vincent mais a mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation

Source officielle
CA

10e Chambre

61626b92e62f7c490f224e84

Appel

20 février 2014

20 février 2014

L'expert a noté que des contrôles de la coagulation avaient été faits le 3 août puis le 14 août 1989, mais que ce dernier bilan n'avait aucun intérêt au regard de la situation du patient s'agissant de

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09746

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

assortie d'un commentaire faisant état de ce que « le diagnostic différentiel inclut un syndrome de détresse respiratoire aigu (les causes de ce syndrome sont un traumatisme, un choc anaphylactique, une coagulation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR06268

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

élément en ce sens ne lui a été donné lorsqu'il a pris des nouvelles de Mme X... par téléphone, à 18 h 30 ; qu'il ne peut être reproché aux deux médecins l'absence de prise en compte des troubles de la coagulation

Source officielle

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