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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2201157_20250923
23 septembre 2025
Le lendemain, Mme B est décédée d'une défaillance multi viscérale avec coagulation intravasculaire disséminée.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100888
14 octobre 2010
souverainement la teneur du rapport d'expertise, a motivé sa décision en faisant siennes les constatations de l'expert selon lesquelles les salicylés, déconseillés en raison de la perturbation de la coagulation
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008234877
27 juin 2005
universitaire de Grenoble avaient donné à Mme X des informations inexactes sur les causes ayant conduit à cette intervention, en imputant les hémorragies dont elle avait souffert à des troubles de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2014:C100398
9 avril 2014
diagnostic en fonction des symptômes connus, en prescrivant, dès le 19 septembre 2005, une mammographie et une échographie pelvienne, en réalisant un frottis vaginal et en sollicitant un bilan de coagulation
7ème chambre
DTA_2110416_20241119
19 novembre 2024
En revanche, la prise en charge par l'anesthésiste a été tardive, le bilan de coagulation demandé tardivement et l'administration du Novoseven inappropriée en ce que selon les recommandations du collège
3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
La coagulation monopolaire défectueuse des deux cornets a eu pour conséquence une nécrose puis l'élimination des cornets escarrifiés, aboutissant à une amputation accidentelle des cornets inférieurs à
cr
6079a8ca9ba5988459c4ef44
13 novembre 2002
conséquences loco-régionales du traumatisme obstétrical et non sur les risques majeurs, à savoir la possibilité d'extension rapide de l'hématome superficiel avec apparition de troubles secondaires de la coagulation
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2204239_20230919
19 septembre 2023
En 1998, Mme B A, alors âgée de 5 ans, s'est vu diagnostiquer la maladie dite de " Von Willebrand " qui se caractérise par des troubles de la coagulation.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01324_20221207
7 décembre 2022
A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation, ces circonstances
10e Chambre
61630e51da3e3d3066036770
29 février 2012
thrombosante lorsque les gestes de sauvetage ont été pratiqués en extrême urgence, du fait même de l'acte chirurgical, qui entraîne des phénomènes inflammatoires et des troubles importants de la coagulation
6e Section - 2e Chambre
DTA_2121036_20230214
14 février 2023
un défaut de surveillance avec pour conséquences un retard et une précipitation dans la prise en charge d'une hémorragie post-partum, une absence de diagnostic précoce d'embolie amniotique avec " coagulation
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000025685561
10 avril 2012
élevée de réactions allergiques sévères entre 2005 et 2010, d'autre part, sur l'identification d'une variabilité de concentration en fibrinogène, laquelle est une protéine jouant un rôle dans la coagulation
ORCA_22MA01325_20221207
premier lieu, si Mme A a subi une fausse-couche le 25 mars 2022 et qu'il ressort d'un certificat médical du 28 mars 2022 qu'elle souffre de plusieurs problèmes de santé, notamment de problèmes de coagulation
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2200595_20220923
23 septembre 2022
prévaloir de la survenance d'une nouvelle infection depuis le rapport du 22 février 2021, constatée le 24 janvier 2022, il ressort des pièces du dossier que la bactérie identifiée est un staphylocoque coagulase
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02830_20260226
26 février 2026
Le 15 septembre suivant, il a présenté un écoulement en région sternale et les prélèvements ont mis en évidence la présence d’un staphylocoque à coagulase négative.
3ème Chambre
DCA_19NT04181_20220520
20 mai 2022
L'expert a également précisé que l'infection ne présentait pas un caractère secondaire à l'intervention pratiquée le 25 juin 2008 dès lors que le germe retrouvé, staphylocoque à coagulase négative, est
ECLI:FR:CCASS:2010:C100112
28 janvier 2010
l'analyse des examens complémentaires a permis d'écarter la responsabilité de la maladie sarcoïdique dans le handicap neurologique de Vincent mais a mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation
61626b92e62f7c490f224e84
20 février 2014
L'expert a noté que des contrôles de la coagulation avaient été faits le 3 août puis le 14 août 1989, mais que ce dernier bilan n'avait aucun intérêt au regard de la situation du patient s'agissant de
Chambre sociale-2ème sect
66ff85b9a4ff9ec259c09746
3 octobre 2024
assortie d'un commentaire faisant état de ce que « le diagnostic différentiel inclut un syndrome de détresse respiratoire aigu (les causes de ce syndrome sont un traumatisme, un choc anaphylactique, une coagulation
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06268
3 novembre 2010
élément en ce sens ne lui a été donné lorsqu'il a pris des nouvelles de Mme X... par téléphone, à 18 h 30 ; qu'il ne peut être reproché aux deux médecins l'absence de prise en compte des troubles de la coagulation
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