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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2204472_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Affectée au lycée Couffignal de Strasbourg depuis le 1er septembre 2014, elle a été placée en congé de maladie à compter du 18 mai 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2505153_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, chef d'établissement affecté au lycée polyvalent Louis Couffignal de Strasbourg, a été placé en arrêt de travail à compter du 30 septembre 2024 jusqu'au 16 juin 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85216
20 mars 2001
20 mars 2001
C/ COFIGA SURENDETFEMENT, TRESORERIE PRINCIPALE, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, SOFINCO ANAP, CREDIT MUTUEL NORD, EDF-GDF DOUAI, GENERALE DES EAUX, REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL, SONIGORPA DE BILLY MONTIGNY
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036720541
19 mars 2018
19 mars 2018
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme A..., associés de la société en participation Cofina 01509, ont imputé sur le montant de leur impôt sur le revenu au titre de l'année
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100643
30 mai 2012
30 mai 2012
camping l'a donné à bail commercial à la société Poulou et fils pour une durée de neuf années expirant le 29 septembre 1997 ; qu'après plusieurs changements de locataires, le dernier en date, la société Cofival
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03762_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
B, représenté par Me Coffignal, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Val-de-Marne du 27 août 2020 ; 3°) d'enjoindre
Source officielleChambre commerciale
627df90c0d41e0057d43e548
12 mai 2022
12 mai 2022
Il sera rappelé que : - selon ordonnance du 4 décembre 2017, le juge des référés a, sur assignation de la société COFICAL, désigné la SCP C.B.F.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 15 Février 1949 à TUNIS (TUNISIE) ... 83570 COTIGNAC représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Robert GILBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300325
11 mars 2014
11 mars 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, rejetant l'ensemble des demandes des Consorts X... et Y..., dit et jugé que les parcelles F785 et F786 situées sur la Commune de Cotignac ne sont pas en état
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66482
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Noémie HERRY, Vice-Présidente Assistée de : Magali CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDEUR Monsieur [E] [Z] né le 30 Septembre 1953 à PARIS, demeurant 4085 Ancien chemin de Salernes - 83570 COTIGNAC
Source officielle3ème Chambre
697bb75bcdc6046d472a12c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 2] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 06 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 24/07898 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QS3X NAC : 56D CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : Me Marion COUFFIGNAL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01288_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Mme Spieser-Rachedi conseillère principale d'éducation, est affectée depuis le 1er septembre 2014 au sein du lycée Couffignal à Strasbourg.
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeae3
27 avril 1988
27 avril 1988
Saint-Sébastien, à Cotignac (Var), 11°) de Monsieur François XW..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 12°) de Monsieur Marcel XY..., demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210041
18 janvier 2024
18 janvier 2024
société Le Galion, 2°/ à la caisse régionale de garantie de la responsabilité des notaires de Guadeloupe, dont le siège est [Adresse 8], 3°/ à la Compagnie financière et immobilière lyonnaise (Cofinil
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef255
12 janvier 1989
12 janvier 1989
dès lors, de rabattre l'arrêt du 14 mai 1987 et de statuer à nouveau ; Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée le 1er septembre 1976 par la société Cofina
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802248
19 novembre 2008
19 novembre 2008
conclusions tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative : Considérant que ces dispositions font obstacle à ce que soit mise à la charge des époux COHIGNAC
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302600_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
qu'il a suivi des cours de français langue étrangère au lycée international des Pontonniers puis une seconde et une première professionnelle " technicien constructeur bois " au lycée professionnel Couffignal
Source officiellecr
61372684cd58014677426333
17 octobre 2007
17 octobre 2007
représentée par ses co-gérants Ian X... né le 11/04/1949 en Grande- Bretagne et Vanessa A... née le 31/10/1953 en Grande-Bretagne domiciliés ..., a son siège social Chemin Louis XIV La Colle 83570 Cotignac
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d223
27 février 2001
27 février 2001
mise hors de cause ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 20 décembre 2000, la société Cetelem, dont le siège est ..., a déclaré reprendre l'instance aux lieu et place de la société Cofiga
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407900_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
baccalauréat professionnel spécialité " métiers de l'électricité et de ses environnements connectés " en 2023, avant d'intégrer un BTS " électrotechnique " en formation initiale au sein du lycée Couffignal
Source officiellePage 6 sur 9
COFFIGNAL, Cédric, Yohan, Christophe
04/05/2025
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COFFIGNAL, Véronique, Marcelle
21/01/2025
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COFFIGNAL, Véronique, Marcelle
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
08/10/2024
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COFFIGNAL, Véronique
28/10/2009
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