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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6793332732b173f45a7c8d97
23 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
6348ff8f63d497adffda4067
12 octobre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et d'elle-même, Conseillers
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100531
6 mai 2009
C..., collègue de travail, affirme que " Madame X... avait régulièrement la visite de Monsieur Z... au magasin et à son domicile... j'ai passé plusieurs soirées en compagnie de Corinne X... et Alain Z
TJ - CIVIL2
67d0965ac33be7966c9a6ff2
14 janvier 2025
Par conséquent, il convient de condamner Monsieur [X] [B] à payer au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble en copropriété « VAL DE VOISE situé 1 rue du Pont Colin – 2 avenue de la gare à GALLARDON
Cour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
No 15/ 02921 AFFAIRE : Corine, Marie-Léone X... épouse Y... C/ Jean-Robert, Michel Y...
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
Monsieur Kamal Y..., Mesdames Ghislaine BERNARD, Corinne A..., Messieurs Abdel-Aziz C..., Laurent D..., Bertrand E..., Madame Catherine F..., Monsieur Driss G..., Mesdames N...
1ère chambre
69e78501cdc6046d470510f0
14 octobre 2025
CINQ, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président, Madame Martine MEZIERE, Messieurs Fabrice BOUGREAU, Gilles ALAIN et Alexandre DENIS, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, PRONONCE
Chambre 24 / Proxi fond
67af930eac839fdebfb0fcc7
23 avril 2024
[Adresse 9], représenté par son syndic la SAS CADOTBEAUPLET SAFAR Représentant : Maître Corinne CHERKI de l’AARPI C3C, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P138 C/ Monsieur [Y] [S] [P] Madame
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300128
5 février 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir fixé l'indemnité d'éviction principale due par les sociétés CORIN et MERCIALYS à Monsieur Christophe X... à la somme de 141.000
6690c74a0d808eb34e45557a
11 juillet 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur
JAF2
6785849aaaacbea0fe687058
13 janvier 2025
constitué DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 18 Novembre 2024 tenue par Monsieur Hervé BENETON, Vice-président, assisté de Madame Corinne COMAS, Greffier, Vu le dossier déposé au greffe par
69e777e3cdc6046d4703da5c
7 janvier 2025
RETENU, DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur
653b592b502b828318c4e3bd
26 octobre 2023
la Société BREMANY LEASE, a successivement été amenée : - à adresser à Monsieur [E] [O] une première lettre recommandée avec avis de réception datée du 3 juin 2020 le mettant en demeure de payer la
1ère Chambre C
6031daa0116009ae8a748c83
19 juin 2018
'Rejeter purement et simplement l'ensemble des demandes présentées par Corinne Z... à l'encontre d'Anne Y.... 'Condamner Corinne Z... à payer à Diego A...
Chambre 4-8b
69d0a49ccdc6046d4711304b
3 avril 2026
des cotisations, - débouté monsieur [M] de l'ensemble de ses demandes, - condamné monsieur [M] au paiement d'une somme de 500 euros au titre des frais irrépétibles, outre les frais de signification
Chambre 7/Section 3
65a823a4228119c9031f6288
16 janvier 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [P] [Z] [D] [G] a ouvert un compte bancaire en ligne auprès de la SA Anytime le 15 février 2020.
Trib. de Commerce
69c05526cdc6046d479447de
4 juillet 2025
Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien PAOLINI Madame Marie SANTONI FILIPPI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greiner iors du proi Débat à l'audience du 16/05/2025 COORDINATION-TRAVAUX-BATIMENT-CORSE
69e7848dcdc6046d47050703
15 juillet 2025
Monsieur [T] [S] n'a donné aucune suite à cette mise en demeure, de sorte que la requérante a prononcé la déchéance du terme du prêt le 27 janvier 2025.
Référés Civil
6a175d04cdc6046d4728343b
26 mai 2026
au regard situé dans la courette, afin de procéder aux opérations de débouchage ; que toutefois, Monsieur [K] a toujours refusé l'accès à son local sans aucune raison valable ; qu'une mise en demeure du
2è chambre
69e7b11acdc6046d470973f1
21 octobre 2025
de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David MARTIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier
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