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11 738 résultats pour « Corinne DEMAZURE Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

6793332732b173f45a7c8d97

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8f63d497adffda4067

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et d'elle-même, Conseillers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100531

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

C..., collègue de travail, affirme que " Madame X... avait régulièrement la visite de Monsieur Z... au magasin et à son domicile... j'ai passé plusieurs soirées en compagnie de Corinne X... et Alain Z

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d0965ac33be7966c9a6ff2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par conséquent, il convient de condamner Monsieur [X] [B] à payer au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble en copropriété « VAL DE VOISE situé 1 rue du Pont Colin – 2 avenue de la gare à GALLARDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

No 15/ 02921 AFFAIRE : Corine, Marie-Léone X... épouse Y... C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ace

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Monsieur Kamal Y..., Mesdames Ghislaine BERNARD, Corinne A..., Messieurs Abdel-Aziz C..., Laurent D..., Bertrand E..., Madame Catherine F..., Monsieur Driss G..., Mesdames N...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78501cdc6046d470510f0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CINQ, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président, Madame Martine MEZIERE, Messieurs Fabrice BOUGREAU, Gilles ALAIN et Alexandre DENIS, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, PRONONCE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af930eac839fdebfb0fcc7

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Adresse 9], représenté par son syndic la SAS CADOTBEAUPLET SAFAR Représentant : Maître Corinne CHERKI de l’AARPI C3C, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P138 C/ Monsieur [Y] [S] [P] Madame

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300128

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir fixé l'indemnité d'éviction principale due par les sociétés CORIN et MERCIALYS à Monsieur Christophe X... à la somme de 141.000

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c74a0d808eb34e45557a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

Source officielle
TJ

JAF2

6785849aaaacbea0fe687058

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

constitué DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 18 Novembre 2024 tenue par Monsieur Hervé BENETON, Vice-président, assisté de Madame Corinne COMAS, Greffier, Vu le dossier déposé au greffe par

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777e3cdc6046d4703da5c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RETENU, DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre civile

653b592b502b828318c4e3bd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

la Société BREMANY LEASE, a successivement été amenée : - à adresser à Monsieur [E] [O] une première lettre recommandée avec avis de réception datée du 3 juin 2020 le mettant en demeure de payer la

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6031daa0116009ae8a748c83

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

'Rejeter purement et simplement l'ensemble des demandes présentées par Corinne Z... à l'encontre d'Anne Y.... 'Condamner Corinne Z... à payer à Diego A...

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a49ccdc6046d4711304b

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

des cotisations, - débouté monsieur [M] de l'ensemble de ses demandes, - condamné monsieur [M] au paiement d'une somme de 500 euros au titre des frais irrépétibles, outre les frais de signification

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

65a823a4228119c9031f6288

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [P] [Z] [D] [G] a ouvert un compte bancaire en ligne auprès de la SA Anytime le 15 février 2020.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05526cdc6046d479447de

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dominique ANTONIOTTI Juges : Monsieur Damien PAOLINI Madame Marie SANTONI FILIPPI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI Greiner iors du proi Débat à l'audience du 16/05/2025 COORDINATION-TRAVAUX-BATIMENT-CORSE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7848dcdc6046d47050703

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Monsieur [T] [S] n'a donné aucune suite à cette mise en demeure, de sorte que la requérante a prononcé la déchéance du terme du prêt le 27 janvier 2025.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a175d04cdc6046d4728343b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

au regard situé dans la courette, afin de procéder aux opérations de débouchage ; que toutefois, Monsieur [K] a toujours refusé l'accès à son local sans aucune raison valable ; qu'une mise en demeure du

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7b11acdc6046d470973f1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel VERNET et Monsieur David MARTIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier

Source officielle

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