La société Vandevoorde Alain- Entrepôt de la Croisette exploite un fonds de commerce de solderie et dépôt vente sous l'enseigne «Entrepôt de la Croisette» 2 rue Jerzy Popieluszko à Lens.

L'Association BAR DU CROISEUR, régulièrement citée (remise dépôt étude), n'a pas constitué avocat.

Cristèle UNION LOCALE C.G.T.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Crespelle, représentée par son mandataire-liquidateur, Mme X..., a assigné la société Brochier soierie

rendu le 28 février 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège est ... et ayant établissement route de Creil

La SAS Croisette 55 exerce depuis 1999 une activité de commerce en détail d’habillement.

. ; " qu'il apparaît peu raisonnable d'imaginer qu'une plage de 33 mètres de long et de 32 mètres de profondeur, particulièrement bien exposée sur la Croisette, à proximité du Palais accueillant le

La société Carré Croisette a fait appel de la décision ainsi rendue par déclaration au greffe de la cour le 13 juillet 2021.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2008 No 2008/ 304 Rôle No 06/20988 SCI MARLY CROISETTE C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE

par la commune de la Croisille-sur-Briance ne sont pas fondés.

CAVE CROISETTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du

UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 20 DECEMBRE 1972) D'AVOIR DECLARE QUE LA SOCIETE CIVILE AGRICOLE CENTRE D'INSEMINATION ARTIFICIELLE DE LA CRESPELLE

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Croisette 55 ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

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Gérard X..., et de Me Balat, avocat de la société "Casino Croisette", - les conclusions de M.

APPELANT Syndicat des Copropriétaires 67 CROISETTE, pris en la personne de son syndic en exercice, BUSQUET GESTION, 22 boulevard de la République 06400 CANNES, demeurant 67 boulevard de la Croisette

Par mémoire reçu le 31 juillet 2006, la SCI " LA CROISETTE " demande à la Cour de réformer le jugement entrepris, et statuant à nouveau, -fixer les indemnités dues à la SCI LA CROISETTE àla somme de 121

D E C I D E : Article 1er : La commune de Creissan est condamnée à verser à M. A la somme de 1 500 euros en réparation de ses préjudices. Article 2 : La commune de Creissan versera à M.