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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CIVIL TP SAINT PAUL
666094e5034fdec52d977c60
25 avril 2024
25 avril 2024
d’un mandat écrit DÉFENDEUR : Madame [Y] [O] [Adresse 2] N° 8 BAT A ENTREE 1 [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
666094e5034fdec52d977c69
25 avril 2024
25 avril 2024
d’un mandat écrit DÉFENDEUR : Madame [J] [X] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65af6590b6c6260008b52f4d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [V] [C], né le 16 Février 1989 à [Localité 1] (ALGERIE),de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Okah Atenga CRESCENCE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505759_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
B..., représenté par Me Crescence, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 juillet 2025 par lequel le préfet de
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2507593_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B..., représentée par Me Crescence, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 31 octobre 2025 du directeur territorial
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c23
10 décembre 2001
10 décembre 2001
B... pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE B... pour avocat Maître CRESCENCE du barreau de Bordeaux DEFENDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION MUTUALITE B B... pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE B... pour
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d325
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Nature de l'arrêt : contradictoire DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître CRESCENCE du barreau de Bordeaux DEFENDEURS
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200804_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
12 décembre 1985, ledit visa ayant été apposé sur un passeport gabonais n°17GA38371 valable du 12 mai 2018 au 12 mai 2023, alors qu'elle a présenté sa demande de titre de séjour sous l'identité C Crescence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401528_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C D A, représenté par Me Crescence, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 février 2024 par lequel le préfet de la
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300155_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
B A demande au tribunal d'annuler les décisions verbales du maire C sur Cure portant interdiction de baignade sur la partie du lac du Crescent relevant du territoire de la commune et interdisant d'utiliser
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6901af41748a422ad953cbcf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[O] [C], représentant du Préfet de Gironde, En l'absence de Monsieur [B] [I], né le 01 Janvier 1980 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Me Okah atenga CRESCENCE MARIE
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- remplacer la crédence de la cuisine en prenant soin d'aligner les jonctions des panneaux de crédence avec ceux du plan de travail et en la fixant solidement - remplacer le plan de travail de la cuisine
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd716e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[T]-CRESSEND représentée par Me [E] [T] pris en sa qualité de liquidateur de la société GO CONCEPT CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante DÉBATS : Après avoir entendu à
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
666094e5034fdec52d977c48
25 avril 2024
25 avril 2024
SAUBERT, avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDEUR : Madame [O] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
666094e5034fdec52d977c63
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de Saint-Denis DÉFENDEUR : Madame [I] [N] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparante, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
666094e6034fdec52d977c85
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 2] [Localité 4] comparant, Monsieur [P] [H] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle OPSAHL, Assisté de : Cécile CRESCENCE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67ecc9ccdab039e415d93316
1 avril 2025
1 avril 2025
cour d'appel de Bordeaux, En présence de Madame [H] [O] alias [I] [Y], née le 28 Avril 1996 à [Localité 2] (SIERRA-LEONE), de nationalité Sierra Léonaise, et de son conseil Maître Okah Atenga CRESCENCE
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65b20ae3c4cf860008dff3a7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [R] [N] alias [R] [J], né le 29 Décembre 2001 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître CRESCENCE
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S.U. MCA, appelantec/S.C
69005dfd2481d356bd1753a8
27 octobre 2025
27 octobre 2025
LECA CRESSEND Intimée LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE [Localité 4] Partie intervenante Nous, Gwenael KEROMES, Présidente, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu les articles 384, 400 et
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A. DIAC, appelantec/S.A
69005dfd2481d356bd17542b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
[G] CRESSEND PRISE EN LA PERSONNE DE ME [C] [U] [G] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la SARL SANICHAUF 83 Intimées Nous, Isabelle MIQUEL, magistrate de la mise en état, assistée de Chantal
Source officiellePage 6 sur 53