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1 172 résultats pour « Derek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372415cd58014677412047

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 27 janvier 2000), que la société Salmon Tissus a commandé du tissu de lin à la société Deren

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946eb

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Ayant pour avocat Me Pierre-François DEREC, membre de la SELARL DEREC - avocat au barreau d'ORLEANS - Madame G... J... épouse E... née le [...] [...] [...]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323179_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il est actuellement retenu dans le camp de Derek en Syrie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323183_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il est actuellement retenu dans le camp de Derek en Syrie.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90579

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 22-18.448 Demandeur : la société John Deere Défendeur : M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:200

CJUE

7 avril 2005

7 avril 2005

Mehrwertsteuerrichtlinie - Artikel 2 Nummer 1, 4 Absätze 1 und 2, 5 Absatz 1 und 6 Absatz 1 - Wirtschaftliche Tätigkeit - Lieferungen von Gegenständen - Dienstleistungen - Missbräuchliche Praxis - Umsätze, deren

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10416

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 SEPTEMBRE 2021 La société John Deere

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10576

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

infirmé le jugement, dit que le juge-commissaire n'est pas compétent pour trancher le litige et évoquant et statuant à nouveau, ordonné la restitution par l'exposant de la moissonneuse batteuse John Deere

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77ab5cdc6046d47042014

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

SENS, à son audience du 05 novembre 2024, aux fins d'entendre le tribunal : * Déclarer la SAS SV-PRO entièrement responsable de la panne moteur intervenue le 5 août 2022 sur le tracteur de marque JOHN DEERE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02225

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 17 avril 2001, la société BP France, aux droits de laquelle vient la société Delek France,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00353

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

D..., a repris l'instance ; que la société Delek France, dénommée ensuite EFR France et désormais EG Retail France (la société EG Retail), est venue aux droits de la société BP ; Sur le moyen unique du

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f1e1

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

que, dans la revue " Colors ", diffusée 14 décembre 1996 sous la forme d'un supplément gratuit du journal Le Monde daté des 15 et 16 décembre 1996, a été publié un entrefilet présentant l'ouvrage de Derek

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

633e7018f8faf13e2e973d91

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELARL DEREC Me Nicolas BOUTEILLAN ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 310/22 RG 22/00567 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRC5

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac3810cdc6046d47d7264a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD AFFAIRE : OPSOON TRAVAUX c/ FITNESS [Localité 1] Nous juge des référés, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile,

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007653261

Admin. suprême

22 octobre 1976

22 octobre 1976

Vu, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 avril 1973, la requête présentée pour la société anonyme "Compagnie française John Deere", agissant poursuites et diligences de son

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110576

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[P] [Q], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 6 mai 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société John Deere Financial, société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205561_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

A M'dere a fait l'objet d'une mesure d'éloignement vers l'Union des Comores qui a été exécutée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10786

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

M... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Deret logistique Asie, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f306e

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

Derek E..., 4°) de Mme Jeanine Z..., épouse E..., demeurant ensemble ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 5°) de Mme Jacqueline A..., épouse F..., demeurant 20 Glendendower Park, Adel, Leeds,

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

678832a2c21c0e53e790f7f0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

avocats au barreau de TOURS ET : DEFENDEURS : Madame [O] [J]-[U] née le 26 Mai 1981 à [Localité 8] (LOIRET) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Pierre françois DEREC

Source officielle

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DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

03/09/2026

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DEREK ELLIOTT CONSULTING

SIREN 850655507GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

04/08/2026

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FRADEREK

SIREN 914143623GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

28/05/2026

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SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

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DEREK BLOODSTOCK

SIREN 523427615GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

15/05/2026

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