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11 968 résultats pour « Diallo-Lecamus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2214559_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Doyelle, premier conseiller, ­ et les observations de Me Diallo, avocate, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2309694_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Diallo, avocat de M.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c13ccdc6046d47f105a8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Allemagne) DELVAG VERSICHERUNGS Société de droit étranger [Adresse 9] Agissant par l'intermédiaire de l'agent souscripteur MONTAN Société de droit étranger Siège social : [Adresse 8] (Allemagne) DIALOG

Source officielle
CC

civ3

61372497cd58014677416c39

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

X... et Mme X... ainsi que la SCI Leca, constituée entre eux, ont respectivement acquis du 27 juin 1985 au 18 juillet 1999, divers lots ; que le syndicat des copropriétaires ne réglant pas les loyers,

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

626a2f5f71469e057d789ab0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

NANCY Chambre Sociale - Section 1 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 22/00097 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E43R Minute num ° 1091/2022 PARTIES EN CAUSE : Madame [D] [F], assistée de Me Diégo DIALLO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302061_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Diallo : 9. Il résulte de l'instruction que M.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f53487cdc6046d47455c0d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Christian LAPLANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f538a5cdc6046d4745a45d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Christian LAPLANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2605049_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

B... représenté par Me Diallo, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 10 février 2026 par lequel le préfet de police

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd8b89cdc6046d475acc71

Commerce

23 février 2026

23 février 2026

LITTARDI Nicolas, Mme LECART Emilie, Assesseurs. Prononcée le 23 février 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f5807ecdc6046d474a9ecf

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Yves FEDERSPIEL assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197e6bcdc6046d475c1cb3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
CC

cr

VERSAILLES, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Michel X

6137269fcd580146774271e5

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

attaqué des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin que, dans son mémoire, la partie civile avait rappelé - les déclarations d'Arthur De Z..., co-gérant de la société Jeannot Lecomte

Source officielle
CC

cr

61372630cd580146774239d9

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

l'origine est apparemment licite et qui peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que, selon des informations communiquées à Dominique Jasinski, inspecteur des Impôts et Daniel Lecomte

Source officielle
CC

comm

61372219cd580146773fa3aa

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dialog ingenierie système "DIS", société

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527029_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Buron, - et les observations de Me Diallo, représentant Mme A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2211997_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 21 décembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mamadou Saliou Diallo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206889_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

SELARL Bassi Herlédan, demandent au tribunal : - D'annuler la décision du 11 mai 2022 par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a décidé de re-scolariser leur fils, le jeune D Prud'homme-Diallo

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400868_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

D E C I D E : Article 1 : Il est donné acte du désistement de la requête de Mme A se disant Diallo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210970_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Par cette requête, enregistrée le 8 novembre 2022 sous le n° 2210970 par le greffe du tribunal administratif de Melun, la société Operantic, représentée par Me Diallo, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle