CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 663 résultats pour « Edwige »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007941255

Admin. suprême

10 avril 1996

10 avril 1996

Vu la requête enregistrée le 20 juillet 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Léa Edwige X..., demeurant chez M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66c5830f784a89285d3f336f

Appel

20 août 2024

20 août 2024

barreau de Rouen APPELANT Monsieur [E] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thibaut BEAUHAIRE de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'Eure INTIME Edwige

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

67a50a3de6367a63fbf3d05d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

chambre du conseil le 10 Octobre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [F] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 7] (TOGO) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Edwige

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

69d699c5cdc6046d478e4a21

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 08 Avril 2026 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00988_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat LAURANSON

DTA_2402936_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Edwige La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008023340

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

Michel Z..., demeurant ... et Mme Edwige X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000017666909

constitutionnel

9 avril 1995

9 avril 1995

Décision 95-75 PDR - 09 avril 1995 - Décision du 9 avril 1995 sur une requête de Madame Edwige CAUDIE - Rejet

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000046216516

constitutionnel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Décision 2022-5832 AN - 29 juillet 2022 - A.N., Pyrénées-Atlantiques (4ème circ.), Mme Edwige VINCENT - Rejet

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 2

696698edcdc6046d472d6002

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BEN HINI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 220 DÉBATS A l’audience non publique du 21 Novembre 2025, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01771_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M. Romain Roussel-Cera, rapporteur public.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

635a21efc549ea05a7cd2de0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

LA COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 19 octobre 2022 sans opposition des avocats devant Mme Edwige

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66863d1cb1dbbe3bae600482

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

] Représentant : Me Xavier VIARD de la SELARL VIARD AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN APPELANTS Monsieur [V] [B] [Adresse 6] [Localité 4] CPAM EURE [Adresse 1] [Localité 3] INTIMES Edwige

Source officielle
TA

Vice-Président CHARVIN

DTA_2302281_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Edwige La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007991422

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

Vu la requête, enregistrée le 24 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Edwige B..., veuve Y... C..., demeurant à Bouxurulles (88130), M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1991:46

droit européen

1 août 1991

1 août 1991

#Paul Edwin Hoyer contro Commissione delle Comunità europee.#Procedimento sommario.#Causa T-51/91 R.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde5413abd0423050332ba0

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

au répertoire général : S 16/05880 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Mars 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° 15/01259 APPELANTE Madame Edwige

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

698628a4cdc6046d473ba06d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

par Me Sophie CASSAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 155 Monsieur [X] [E] [K] époux [K] né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 10] (GUINÉE) [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Edwige

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

6696414cf5112d8edd058095

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sophie CASSAN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 155 DEFENDEUR : Madame [C] [S] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 12] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Edwige

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2506753_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Edwige La République mande et ordonne à la préfète de l’Hérault en ce qui la concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle

Page 6 sur 134

← PrécédentSuivant →