Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055b5
4 juillet 2022
4 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme [U] [X] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur [A] [F] en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, Mme Graziella
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03285_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635dda683f470e3416dbe3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94186
11 octobre 2018
11 octobre 2018
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 15 Mai 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 15 février 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44293e17a63792055b3
4 juillet 2022
4 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme [K] [B] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur [R] [E] en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, Mme Graziella
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
661582e0db5098996d5a3c6e
9 avril 2024
9 avril 2024
] C/ SCCV CYPRIA FINANCE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX Me Clémence RADE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008128900
2 août 2002
2 août 2002
Ismaïl XC..., demeurant 28, Hameau de la Goëlette à Breuillet (91650), pour Mme Josette XE..., demeurant ..., pour Mme Elisabeth XG..., demeurant ..., pour M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00725_20230221
21 février 2023
21 février 2023
de Chaniers et soutient qu'elle est légitime à opérer ce rattachement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
née le 08 Novembre 1968 à SAINT MALO (35400) ... 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE Représentée par Me Elisabeth FANTOU, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6164045f60406d79e4fdf1bd
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de :Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c0e
14 octobre 2005
14 octobre 2005
Ainsi, un traitement par neuroleptique a bien été mis en route dès le étant pas opposés, devant Madame Elisabeth VIEUX, Présidente, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b6
18 avril 2019
18 avril 2019
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2856783-3138225
16 septembre 2009
16 septembre 2009
La population de ce territoire a perdu la citoyenneté roumaine après le rattachement de la Moldova à l’Union soviétique en 1940.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033dc714399f18e0247030f
17 mars 2017
17 mars 2017
A l'audience il se désiste de sa demande de rattachement au bureau de SAINT GENEST MALIFAUX qu'il a obtenu en cours de procédure.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6363686137e31b7f74444a1c
2 novembre 2022
2 novembre 2022
15 mars 2022 pris en exécution de l'ordonnance rendue le 08 mars 2022 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de MEAUX Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth
Source officielle1ère Chambre A
5fde8bb5b0b7f16103a061f6
28 juin 2018
28 juin 2018
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033a2b2739c8c5724648aee
5 mai 2017
5 mai 2017
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Elizabeth POLLE-SENANEUCH, président - Marie-Christine DA LA SALLE, conseiller - Ambroise CATTEAU, vice-président placé faisant fonction de conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9316d91f918115f237423
19 mai 2020
19 mai 2020
[U] [X] né le [Date naissance 6] 1951 à [Localité 11] (20) [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b55fb76c5d9057df80247
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIERS : Monsieur Abdel-Ali
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LLLS SARL SAPEc/SA ENGIE
62f49bb75d4cce05d41417af
10 août 2022
10 août 2022
En application des dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 juin 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth
Source officiellePage 6 sur 37