Eric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de biens sociaux, faux et usage de faux

Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Eric X..., Mme Jacqueline X... et M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE SAINT-ETIENNE, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 19 mai 2004, qui a renvoyé Eric

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 3 mai 2005), qu'Eric

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Vicre par la société Distribution Casino France et Monsieur Eric Le Bigot

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2026 La société L'Etale d'Eric

FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Eric

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 11 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé

Eric de C..., demeurant ..., 2 / de la société Azur assurances, venant aux droits d'Assurances mutuelles de France B..., société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de M.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 octobre 1993 qui, pour violation de domicile, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement ainsi qu'à 3 000 francs d'amende

Eric B..., demeurant ..., 2 / M.

X... étant décédé le 21 mars 2005, ses héritiers Eric et Fabrice X... ont repris l'instance le 24 août 2005 ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande du GAEC, alors

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état alcoolique

Yann et Eric Le X..., ayant été mise en redressement judiciaire, un plan de cession a été arrêté par jugement du 6 octobre 1994 ; que, par ordonnance du 30 octobre 1998, le juge-commissaire a rejeté "la

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [U] [I] né le 08 Novembre 1996 [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE HOSPITALIER [C] [G], demeurant [Adresse 2] absent (e) représenté (e) par Me Eric

SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Q] [M] né le 15 Février 2005 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] [Localité 5] Absent (e) représenté (e) par Me Eric

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [T] [S] né le 20 Juillet 2000 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] [Localité 5] Présent (e) assisté (e) de Me Eric