Le président du tribunal a désigné Mme Fabienne Corneloup, vice-présidente, comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

H..., que la société FRANCE 3 s'est rendue coupable de contrefaçon en co-produisant et en diffusant la série Fabien H... sans avoir pris soin de vérifier la chaîne des droits, * à titre subsidiaire

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Fabienne

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Fabienne Marie Jacqueline Z... divorcée X... ... 42600 SAVIGNEUX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à

, Thiriez, avocat de la VILLE DE DREUX, de la REGIE MUNICIPALE DE GAZ DE LA VILLE DE DREUX et des COMMUNES DE CRECY-COUVE, SAULNIERES, MEZIERES-EN-DROUAIS, AULNAYSOUS-CRECY ET TREON, - les conclusions

social est : [Adresse 1] Représentante légale : Madame [J] [T] [Adresse 2] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien

Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D N° RG 24/00648 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5IC 3 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD Me Fabien

FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée de

Fabien Raynaud, président de chambre, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 13 avril 2022. Le président : Signé : M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fabien Y..., 2°/ Madame Fabien Y..., née Renée B..., demeurant tous deux à La

Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,

L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 14 janvier 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur

L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 14 janvier 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur

ministres chargés de la sécurité, de la ville, de la fonction publique et du budget d'examiner, dans un délai de quatre mois à compter de la notification de cette décision, si le lieu de son affectation à Dreux

Drew X..., 2 ) de Mme Marie Z... épouse Y...

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de D... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

APPELANTE : Mme Fabienne X...

( LA SOCIETE FABIANI )ET CEUX DES GRANDES MARQUES PARMI LESQUELLES FIGURAIENT CELLES DE LA SOCIETE DES PARFUMS CHRISTIAN DIOR ( LA SOCIETE DIOR ); QUE REPROCHANT A LA SOCIETE FABIANI D'UTILISER CE TABLEAU