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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137217fcd580146773f441f
18 avril 1991
18 avril 1991
Faucher, demeurant à Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
[J] [I]) Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2546 INTIMEE [2] ------------------------------------------
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d156
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01080 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d158
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f940a0a07465457d15c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01075 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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21 avril 2023
21 avril 2023
social du TJ de CRETEIL le 28 Octobre 2020 Appelants : Monsieur [X] [B], représenté par Me Carole HAGEGE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1968 S.A.S. [2], représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6684ead7a0de54ff609f7d76
18 janvier 2024
18 janvier 2024
social du TJ de [Localité 9] En date du 11 octobre 2023 Suivant déclaration d'appel du 11 octobre 2023 APPELANTE : S.A.S. [7] [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] assistée de Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d15a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
01077 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleciv3
607943339ba5988459c417fe
18 février 1975
18 février 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE FAUCHEUX, PROPRIETAIRE DE DIVERSES PARCELLES DE TERRE LOUEES AUX CONSORTS X..., A DONNE CONGE AUX PRENEURS LE 30 JANVIER 1971 POUR LE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f191c3cdc6046d47ecdad2
28 avril 2026
28 avril 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE SAS [1] Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1419661_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2014, la SOCIETE FAUCHON BAUDOT, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, à concurrence
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300794
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Alain Y..., le demandeur justifiant auparavant de versements réguliers à Georges Z... ; le fait que les prés n'aient pas été fauchés le 15 septembre 2010, un huissier n'ayant pas compétence pour attester
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201837_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elle fait valoir que : les contrats de commodat conclus, portant sur la mise à disposition de terrains communaux destinés à être entretenus par une fauche ou un pâturage de moutons, prévoyaient que M.
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbd3
26 février 1998
26 février 1998
protégée, l'a condamné à 2 000 francs d'amende avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur les faits : Attendu qu'Odilon X... a fait l'objet, en 1993, d'une procédure douanière de détention de faucons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300078
21 janvier 2021
21 janvier 2021
R..., Mme L..., veuve R..., et la SCI de la Faucherie.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 16 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 15 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e4683b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame CABROL Audrey Assesseur : Madame BOURDAIS Charlotte Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e8bfd75b73b3e46846
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9370a
24 novembre 2016
24 novembre 2016
représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société SOFRAT 44, rue d'Autun 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePage 6 sur 246