CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

244 résultats pour « Fiard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86387

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

PLOUTON ET DOLMAZON avocats au barreau de LYON à : INTIMEES L'ASSOCIATION MIC&MAC dont le siège social est à ANNECY CANTON CENTRE - 11 RUE DU FORUM - 74000 ANNECY représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD

Source officielle

Page 6 sur 13

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be29

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

représentée par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP GIRARD-MADOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Défendeur à la requête Monsieur Bernard Y..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eade

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

de Commerce de THONON LES BAINS en date du 05 Mai 2011, RG 2011/514 Appelante SARL COLOMBO LOUIS, dont le siège social est sis 128 rue de la Boétie - 74000 ANNECY représentée par la SCP FILLARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ebfd

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

.-74600 SEYNOD représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP LAPORTE & BOUZOL, avocats au barreau de CHAMBERY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f185

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

.-08017 BARCELONE-ESPAGNE représentées par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistées de la SELARL FAVRE-DUBOULOZ-COFFY, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés Mme Paulette

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77dbe8121050008662bdc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ISIS, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS RTA AVOCATS, avocats plaidants au barreau de THONON-LES-BAINS

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007085_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

B D et Mme C D deux habitations individuelles avec garage, piscine et abris sis chemin de la Fissarde, sur un terrain cadastré AZ 160 ainsi que la décision du 9 juillet 2020 de rejet de leur recours gracieux

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fd7ed7cdc6046d4704528f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ALLIANZ SUISSE dont le siège social est sis [Adresse 3] -SUISSE représenté par son représentant légal Représentés par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Lionel LE TENDRE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6348ff6663d497adffda3f87

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[N] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL FAVRE DUBOULOZ COFFY avocat plaidant au barreau de THONON LES BAINS (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff1

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

représentés par la SCP FILLARD / COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assités de la SCP BOISSON & Associés, avocats au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2111293_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

promotion ; - cette décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que ses mérites professionnels sont supérieurs à ceux de ses collègues, et en particulier à ceux de Mmes B, Pena, Fiardo

Source officielle
CA

1ère Chambre

643f8869ad85da04f53a3ace

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[I] - [Adresse 5] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELARL DULATIER & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac8a0de54ff609f7cf4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[F]-[P] [K] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] - [Localité 6] Représenté par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELARL JACK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec56

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

GUY " CHEMINEES PHILIPPE ", dont le siège social est situé Chef lieu-74890 FESSY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SCP FERNOUX & associés, avocats au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f7156da0214f9bf6ab14fa

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LGA en sa qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société CFB, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentées par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5c

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

LES BAINS Représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX INTIMEE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocat ME A.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e959

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

.-74600 SEYNOD représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SELARL IXA, avocats au barreau d'ANNECY Intimée La Direction Générale des Finances Publiques représentée

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e7a04

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

SWISS GESTION HOTEL, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f255

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

.-73170 ST PAUL représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de la SCP DENARIE BUTTIN BERN, avocats au barreau de Chambéry à Intimés Mme Marie-Blanche X... épouse

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2553fcf93851fdd64667

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

AUX BOUTS DE BOIS, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Stéphany MARIN PACHE, avocat plaidant au

Source officielle