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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Le 14 novembre 2019, lors d'un suivi interne, vous avez été vu en train de fouiller dans la trémie pour y sortir un sac à dos que vous avez ensuite mis dans la cabine.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02144_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
La société en nom collectif La Vague et la société par actions simplifiée S-Pass, représentées par Me Cabanes, avocat, ont présenté des observations enregistrées le 28 juin 2024. II.
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f68d6ea26f688da8d5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société ALKAR lui a ainsi livré sur son site d'[Localité 3] les éléments à peindre avant montage, la SAR SNPC disposant d'une cabine de peinture.
Source officielleChambre 4-2
643a423ad83dbd04f5fb2923
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a09
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Représentée par Me Florence BARRE AUJOULAT, (TOUE 01) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : La COMMUNE DE SAINT-CLAUDE [...] [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26df
19 janvier 2023
19 janvier 2023
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Ekaterina RAZMAKHNINA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** FAITS et PROCEDURE Monsieur [Y] [O] et son épouse ont le
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02350_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
intervention, enregistrée les 14 avril, 28 mai et 19 juillet 2021 et un dernier mémoire enregistré le 24 février 2023, qu'il n'a pas été jugé utile de communiquer, la société S-Pass, représentée par Me Cabanes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
VII, Agrati et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-203470
13 mai 2020
13 mai 2020
Rome Lorenzo ARCARI 17/08/1959 Rome Antonella ARSENTI 31/12/1956 Rome Carla BABINI 30/01/1959 Ravenne Andrea BALDI 08/01/1958 Vaglia Donatella BALDINI 23/10/1958 Florence
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA N° SIRET : 307 419 887 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielle2ème chambre
6684eb2aa0de54ff609f81d8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ADR 82 prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd9427d762332290c16b05f
16 mars 2020
16 mars 2020
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officielle14e Chambre
61629bb3eaaf44d62f53e844
4 septembre 2013
4 septembre 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53f3c369c7f74996d41
31 octobre 2022
31 octobre 2022
BORDEAUX (RG : 20/01269) suivant déclaration d'appel du 15 juin 2021 APPELANT : [B] [K] né le 12 Avril 1948 à FERRYVILLE de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Florence
Source officielle2ème chambre
63b677a8a853827c9026d2b6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Association MOBILITES GARAGE SOLIDAIRE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58421919da7c4f1789fb6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
POLE SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 15 Janvier 2024 Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61632f5714ec5f96a7da096d
27 octobre 2011
27 octobre 2011
par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de [Localité 7] RG n° 09-00081 APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAONE ET LOIRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635ddc683f470e3416dbf2
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif, faisant fonction de Greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePage 6 sur 14