Frédéric X..., ; M.

L'EURL SEA DOLPHIN et Frédéric Z... soutiennent que Frédéric Z... est à l'origine du réseau de revendeurs de la Société DESSAULT SUB.

Frédéric , demeurant ... ; M.

Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.

Frédéric X..., demeurant ... le Vieil, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société GMB "Cora Y...

n'a pas été le motif exclusif des mesures prises, à condition d'avoir présenté un lien avec les mandats et l'activité syndicale du salarié ; qu'en l'espèce, il est reproché au prévenu d'avoir fixé à Frédéric

Frédéric Y..., demeurant à Bravone, Linguizzetta (Haute-Corse), 2 ) M.

Bilan d’action concernant l’exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire Carlos Frederico de Beires Corte-Real (Requête n o 48225/08)     I.

Frédéric M, demeurant ... M. Pierre N, demeurant ... M. Philippe O, demeurant ..., M. Philippe P, demeurant ... et le Syndicat des Vérificateurs, dont le siège est chez M.

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/04/2026 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ119 Prononcé le 16/04/2026 par Monsieur Frédéric

Frédéric Eugène D..., demeurant à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 4°) M. Antoine E..., demeurant quartier de l'église à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 5°) M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 5 MAI 2026 3ème Chambre N° RG: 2026F00491 (N° IP 2025I04266) société DEFIS SOFTWARE SASU C/ société BEST WINE CORP OF BORDEAUX SAS CREANCIER société

Louis-Frédéric X... demeurant Gruère à Saint-Paul-les-Monestier (38650) ; M.

(FREDERIC) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA GUYANE EN DATE DU 5 NOVEMBRE 1976 QUI A STATUE SUR LES INTERETS CIVILS EN SUITE DE L'ARRET RENDU LE 4 NOVEMBRE 1976 PAR LADITE COUR L'AYANT CONDAMNE

Frédéric X...

Frédéric E, demeurant ..., M.

Frédéric Pierre a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la décision implicite de rejet née le 21 février 2019 du silence gardé par le directeur interrégional des services pénitentiaires de

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 000387 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45 JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR (s) : SELARL MJ Corp prise en la personne

N° AFFAIRE [O] [T] [E] épouse [N] C/ [W] [J] [N] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Frédéric

Frédéric né le 19 Octobre 1967 à SENLIS (60) de Marcel et de Y...Jeanine de nationalité française, demeurant : ... 06390 CONTES Comparant, assisté de Maître Pierre André PICON, avocat au barreau