Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section A), au profit du crédit foncier de Monaco, société anonyme monégasque,

A l'audience de plaidoirie du 07 Février 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame

Gérard X..., demeurant ... ; M.

Gérard X..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société SNCF, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

Gérard C, demeurant ... ; M. C demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 24 septembre 2008 par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé, à la demande de M.

Gérard Z..., demeurant ... au Puy-en-Velay (43000) ; MM.

D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment de deux attestations du cabinet Gérard Rabec des 17 mars et 7 octobre 2022, que si les motoréducteurs équipés d'un dispositif contrôlant la dérive

francs acceptées par la société Warnier-David au profit de la compagnie Boussac-Saint-Frères ; qu'en agissant ainsi, Gérard Z... désirait faciliter la reprise par l'équipe X...

lors, " il ne pouvait stationner en des lieux où celle-ci est visible d'une voie ouverte à la circulation publique ; qu'en l'espèce, il était indéniable que le véhicule litigieux était immobilisé de manière

Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.

Elles contestent les dysfonctionnements de la machine allégués par la partie adverse.

directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1985, par la cour d'appel de Paris (21e chambre section C), au profit de Monsieur Gérald

Fumat, demeurant HLM rue Jean-Jaurès, bâtiment 1, N 12, 58260 La Machine, 7 / M. René J..., demeurant ..., 8 / M. Henri L..., demeurant 6, rue D. Rochereau, 58300 Decize, 9 / M.

Gérard X... et 25 000 F pour M.

Une expertise a été confiée à Monsieur Gérald X..., expert maritime et commissaire d'avaries à NOUMEA, en vue de déterminer l'ampleur et la cause des manquants ; l'expert maritime a conclu que le vol des

Description de la machine Le manège BOOSTER est de catégorie 4 dans la classification des manèges forains, catégorie la plus élevée, dans laquelle se trouvent les manèges à sensations fortes les plus

de la SARL, en remplacement de Monsieur Gérald X..., et était adressée à Monsieur Y..., salarié de la société FICOMPTA, cette lettre révélant les échanges intervenus antérieurement entre Monsieur Y...

Gérard X..., ; M.

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1992, qui dans la procédure suivie contre Gérard Y..., du chef de diffamation publique

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours